modèle enfant de couleur blanche, bleue et verte, ainsi que les clés, - un buggy à essence de couleur blanche 2 places, ainsi que les clés, - une piscine tubulaire avec échelle et tous les accessoires

Le 13 juillet, en effectuant un plein de carburant, il a rempli le réservoir d'essence au lieu de diesel.

À cette date, l'employeur avait fait bloquer les cartes bancaires et essence mises à la disposition de Monsieur [P].

B... détenait 18 ans et demi de service en tant que sous-officier au service des essences des armées. 4.

de direction, ne nous permet pas de maintenir votre contrat de travail ; Vous avez outrepassé vos fonctions :- en vous attribuant, ainsi qu'à votre fils, des primes et en vous remboursant des frais d'essence

A... ne précise pas les termes employés ; que ce motif n'est pas fondé ; * sur l'usage de la carte essence Total : Considérant que le salarié reconnaît l'utilisation de la carte essence tout en indiquant

En outre, si l'essence des arbres à planter n'est pas précisée par la société pétitionnaire, la demande de déclaration préalable indique que les arbres en cause seront à feuillage caduc, ce qui permettait

dans laquelle se situe le terrain d’assiette du projet, dispose que : « Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes, de préférence constituées d’essences

C A, né le 27 juin 1952, appelé du contingent à compter du 3 juin 1972, a été affecté au service des essences des armées (SEA) sur l'atoll de Hao en Polynésie française du 10 juillet 1972 au 7 mai

surface de 3 917 mètres carrés, qui fut utilisée comme carrière de rocher de quartz blanc sur environ 80 % de sa surface, est dans sa majeure partie occupée par un boisement de plus de 225 arbres d'essences

Dans les documents mis à notre disposition, il est fait état de l'utilisation d'essence pour le nettoyage de pièces dans les premières années de l'activité professionnelle de M.

[Z], lequel aurait introduit du E85 au lieu de l'essence. Elle se fonde sur le diagnostic olfactif du chef d'atelier et sur le fait que M.

Pendant l'hiver 2003, il y avait une odeur d'essence dans mon bureau, j'en ai parlé à M. A....

De même, s'il peut être admis que Madame [L] participe aux frais d'essence pour ses divers déplacements, cette contribution ne saurait justifier la prise en charge des pleins d'essence qui correspondent

Les requérants soutiennent que les premiers juges ont omis de répondre au moyen tiré de ce que les essences choisies pour le traitement des espaces libres ne sont pas des essences locales en méconnaissance

dans la station-service, et l'incendie a pour origine le pistolet à essence et la maladresse de M.

Il considère que la carte essence et le badge de télépéage sont des moyens de contrôle illicites, n'ayant fait l'objet ni d'information ni de consultation.

[P] [H] a été embauché par contrat de travail à durée déterminée, pour un travail à temps partiel, le 6 mai 2003 ,en qualité d'employé polyvalent par la Sarl Rosset, exploitant une station service d'essence