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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162a32636ab09eb9a2fd820
28 mars 2013
28 mars 2013
HOCKEY CLUB un contrat de travail à durée déterminée pour la saison 2004-2005 en qualité de joueur au sein de l'équipe de première division du Lyon Hockey Club pour le Championnat de France de hockey sur glace
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f77
5 avril 2011
5 avril 2011
[I] [Y] ne dispose d'aucun titre exécutoire lui permettant, au bénéfice d'une clause de réserve de propriété, d'entrer en possession des machines à glace vendues à Mesdames [G], [D] et [U].
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e98c4cf860008dff564
24 janvier 2024
24 janvier 2024
pâte à pizzas; fonds de pizza; épices pour pizzas; bases pour pizzas; pizzas fraîches; Pizzas congelées; pâtes à pizza précuites; sauce pour pâtes alimentaires; plats à base de pâtes alimentaires; glaces
Source officielle6e chambre
63c2572f0bfda47c90076223
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076225
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076227
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076229
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c9007622b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c9007622d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c9007622f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette de'gradation des re'sultats est lie'e aux menaces pesant sur le marche' du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fre'quence des bris de glace impactant a' la
Source officielle6e chambre
63c257300bfda47c90076231
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle6e chambre
63c257310bfda47c90076233
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielle1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9
16 avril 2025
16 avril 2025
de constat, page 9), les 3 chaises en chêne époque 1900 canées (PV de constat, page 4, devant et à gauche de la table Psychée), le tabouret de piano velour rouge (PV de constat, page 9), les 2 glaces
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01777_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Cette dernière a conclu le 14 février 2002 avec le club de hockey sur glace de Dunkerque devenue l'association sportive hockey-sur-glace de Dunkerque (ASHGD), une convention pour l'utilisation de cette
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92c
7 décembre 2012
7 décembre 2012
En conséquence, - condamner la société CARBONEL au paiement de la somme de 80 000 € au titre de la contrefaçon par reproduction des créations : Gitane n°1, Oie n°1, Porteur de glace n°2, Fermière au
Source officielleChambre 1-7
6618cef37935f50008be3f5f
11 avril 2024
11 avril 2024
copropriétaires de l'immeuble l'[1] aux fins de le voir condamner à installer sur sa toiture, houteau, cheneau et descente d'eaux pluviales suffisamment dimensionnées pour éviter que la neige et la glace
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941e0
6 novembre 2017
6 novembre 2017
B... soutient en défense que la société SODIGLACES, ayant en charge la distribution des crèmes glacées,FLOUP, PARADIS GLACE et MIKO, s'est attachée ses services par le biais de la sarl TRANSPORT RAMASSAMY
Source officielle6e chambre
63c2572f0bfda47c90076221
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cette dégradation des résultats est liée aux menaces pesant sur le marché du bris de glace, en raison notamment : - d'une diminution structurelle de la fréquence des bris de glace impactant à la baisse
Source officielleRecours Soins psychiatriq
653b58ec502b828318c4e353
25 octobre 2023
25 octobre 2023
50) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, représenté par Maître Maître Julie LAUNOIS , avocat du barreau de CAEN, commis d'office INTIME CHS FONDATION BON SAUVEUR LA GLACERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3f
11 décembre 2017
11 décembre 2017
actuellement hospitalisé à CHS Fondation du Bon Sauveur 50 470 LA GLACERIE comparant assisté de Maître LEVET Avocat au barreau de CAEN-commis d'office -Monsieur Le Directeur de la fondation Bon
Source officiellePage 5 sur 78
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