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4 712 résultats pour « stage préalable à l'embauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

60339dd47d0ed5528557c48b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

[T] [D] a été embauché par la S.A.R.L. MANAIA DUJARDIN, en qualité de cuisinier, par un contrat de travail à durée indéterminée du 8 juillet 2009.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fe3bcaf505db696994

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Trois conventions de stage ont successivement été signées entre la société Easylamps, représentée par M. [K], en qualité de tuteur de stage, et M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035f1d2e3c5d8578686ce05

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[G] avait signalé, lors de son embauche, pratiquer plusieurs activités sportives : rugby, volley, basket et culturisme.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

615e0d92c25a97f0381f4dff

Appel

18 février 2015

18 février 2015

, à respecter les obligations liées au stage d'expertise comptable de Mme [J], sur trois années, le stage ayant débouté le 1er septembre 2008 ; que la convention collective applicable était celle des experts

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61609e59264c7ed035b03d5b

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Mme [G] [C] a été engagée par la SNCF le 2 novembre 2006, en vertu d'un contrat d'embauche au cadre permanent, en qualité d'attaché technicien supérieur à l'essai, position 13, échelon 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61637737f6919f4eda2c38b4

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Janvier 2011, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060728558704f52e6829

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société a produit une convention de stage signé le 8 janvier 2012 dans laquelle il est mentionné une période de stage de 11 jours du 7 août 18 janvier 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdca310c3181d073cfa9f40

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Dal Borgo, qui démontrent que celui-ci a été embauché en 1988, en qualité d'agent technique, coefficient 270, soit à un niveau très supérieur à l'embauche de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7056f8faf13e2e973eae

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vous avez été embauchée par l'ECURIE DE [Localité 2] le 13 février 2017 en qualité d'enseignante/animatrice catégorie 2.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fda5ba0604aaca426e5e235

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

[X] de sa demande de dommages et intérêts pour discrimination à l'embauche, - condamné M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9eb68d6676e2b90f2c0dd

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

sein de l'entreprise, dite modalité M2 ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90642

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet au 29 mai 2006 faisant suite à une lettre d'engagement du 11 mai précédent, l'UES Assurance France GENERALI a embauché M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61609e49264c7ed035b03c2e

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

FAITS- PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES M [N] [B] né le [Date naissance 1] 1984, était embauché selon contrat à durée déterminée du 3 août 2011par la SASP Stade Phocéen, comme joueur de rugby pluriactif

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e49cdc6046d4709a873

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Préalablement, lors d'un entretien du 15 février 2017, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035b21c57e5ae16f3d6cad2

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 Mars 2016 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0e35c25a97f0381f536a

Appel

16 mai 2014

16 mai 2014

Dans les critères d'embauche visés à l'article 7 du même texte, il est dit >.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc3a74163f595e628a2c6f

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

[F] [L] a été embauché par l'Urssaf de Franche-Comté en contrat à durée déterminée de professionnalisation en qualité d'élève inspecteur du recouvrement du 10 mars 2014 au 30 octobre 2015, puis a été embauché

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c2141b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

Il a renouvelé sa demande de stage de qualification le 16.11.2013 sur B777 pour la saison été 2014 ; il a été mis en stage de qualification B 777 le 14.04.2014.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61609e4d264c7ed035b03c4e

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

La liquidation judiciaire du Stade Phocéen est intervenue par jugement du Tribunal de commerce de Marseille en date du 19 octobre 2011, et Me [J] était nommé mandataire liquidateur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61627b5492e3db741f8570a7

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25

Source officielle

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