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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
60339dd47d0ed5528557c48b
11 mai 2017
[T] [D] a été embauché par la S.A.R.L. MANAIA DUJARDIN, en qualité de cuisinier, par un contrat de travail à durée indéterminée du 8 juillet 2009.
Pôle 6 - Chambre 10
64a7b1fe3bcaf505db696994
6 juillet 2023
Trois conventions de stage ont successivement été signées entre la société Easylamps, représentée par M. [K], en qualité de tuteur de stage, et M.
14e Chambre
6035f1d2e3c5d8578686ce05
27 janvier 2016
[G] avait signalé, lors de son embauche, pratiquer plusieurs activités sportives : rugby, volley, basket et culturisme.
Pôle 6 - Chambre 1
615e0d92c25a97f0381f4dff
18 février 2015
, à respecter les obligations liées au stage d'expertise comptable de Mme [J], sur trois années, le stage ayant débouté le 1er septembre 2008 ; que la convention collective applicable était celle des experts
Pôle 6 - Chambre 5
61609e59264c7ed035b03d5b
28 novembre 2013
Mme [G] [C] a été engagée par la SNCF le 2 novembre 2006, en vertu d'un contrat d'embauche au cadre permanent, en qualité d'attaché technicien supérieur à l'essai, position 13, échelon 1.
CHAMBRE SOCIALE C
61637737f6919f4eda2c38b4
28 janvier 2011
ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Janvier 2011, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à
Chambre 4-8
6431060728558704f52e6829
6 avril 2023
La société a produit une convention de stage signé le 8 janvier 2012 dans laquelle il est mentionné une période de stage de 11 jours du 7 août 18 janvier 2013.
Pôle 6 - Chambre 7
5fdca310c3181d073cfa9f40
8 novembre 2018
Dal Borgo, qui démontrent que celui-ci a été embauché en 1988, en qualité d'agent technique, coefficient 270, soit à un niveau très supérieur à l'embauche de M.
Chambre sociale
633e7056f8faf13e2e973eae
5 octobre 2022
Vous avez été embauchée par l'ECURIE DE [Localité 2] le 13 février 2017 en qualité d'enseignante/animatrice catégorie 2.
CHAMBRE SOCIALE A
5fda5ba0604aaca426e5e235
17 juillet 2019
[X] de sa demande de dommages et intérêts pour discrimination à l'embauche, - condamné M.
6e chambre
5fd9eb68d6676e2b90f2c0dd
31 octobre 2019
sein de l'entreprise, dite modalité M2 ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage
Cour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90642
7 mai 2013
Suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet au 29 mai 2006 faisant suite à une lettre d'engagement du 11 mai précédent, l'UES Assurance France GENERALI a embauché M.
9e Chambre A
61609e49264c7ed035b03c2e
11 avril 2014
FAITS- PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES M [N] [B] né le [Date naissance 1] 1984, était embauché selon contrat à durée déterminée du 3 août 2011par la SASP Stade Phocéen, comme joueur de rugby pluriactif
Chambre Prud'homale
6a210e49cdc6046d4709a873
28 mai 2026
Préalablement, lors d'un entretien du 15 février 2017, M.
6035b21c57e5ae16f3d6cad2
16 mars 2016
Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 Mars 2016 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
615e0e35c25a97f0381f536a
16 mai 2014
Dans les critères d'embauche visés à l'article 7 du même texte, il est dit >.
Chambre Sociale
5fdc3a74163f595e628a2c6f
11 décembre 2018
[F] [L] a été embauché par l'Urssaf de Franche-Comté en contrat à durée déterminée de professionnalisation en qualité d'élève inspecteur du recouvrement du 10 mars 2014 au 30 octobre 2015, puis a été embauché
Pôle 6 - Chambre 4
6035b35d4813921898c2141b
15 mars 2016
Il a renouvelé sa demande de stage de qualification le 16.11.2013 sur B777 pour la saison été 2014 ; il a été mis en stage de qualification B 777 le 14.04.2014.
61609e4d264c7ed035b03c4e
La liquidation judiciaire du Stade Phocéen est intervenue par jugement du Tribunal de commerce de Marseille en date du 19 octobre 2011, et Me [J] était nommé mandataire liquidateur.
61627b5492e3db741f8570a7
14 mai 2013
heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25
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