CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e7

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[A] [E], chirurgien libéral a pratiqué sur Mme [Q] [M] une intervention chirurgicale de lobo-isthmectomie droite de la thyroïde, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0deac25a97f0381f505c

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Le Dr [I] [J] a pratiqué une nouvelle intervention le 12 décembre 2012 et remplacé le patch de Gore-tex par un patch de péricadre hétérologue plus grand, complétée par une seconde intervention, palliative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e883

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Il est donc établi que les dossiers contrôlés l'ont été de manière contradictoire, et que la clinique chirurgicale de la Loire a su à tout moment, pendant, et après les opérations de contrôle, quels étaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93236

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Le 9 mars 2004 après l'intervention de février 2004, une surveillance et un contrôle dans les 6 mois lui ont été prescrits.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69047c9f82c7820b7f25497f

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Or la cour constate qu'il ressort du compte rendu d'intervention du 02 novembre 2015 que le Dr [K], peu de temps après le début de l'acte et avant de procéder à la dissection qui a entraîné l'atteinte

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01707_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

F à la réparation de l'entier préjudice subi en raison d'un défaut de surveillance après la première intervention et d'un retard d'intervention sur cette péritonite.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02371_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

B participe au staff, à la programmation des interventions et intervient en présence d'un de ses confrères PUPH ", d'autre part, " qu'aucune intervention du Pr. B ne soit réalisée hors de ce cadre.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle considère que les attestations de témoins qui n'étaient pas présents au moment de la survenance de l'accident et qui sont établies plus de quatre ans après les faits, ne sont pas pertinentes.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01396_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Il résulte par ailleurs de l'instruction, et il n'est pas contesté, que cette intervention chirurgicale a été réalisée dans les règles de l'art. 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd3

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

chirurgicale sur la carotide droite, la plus atteinte, a alors été décidée, que le Docteur X... a pratiquée le 17 juin 1996 ; Une hémiplégie gauche est survenue après l'opération, qui a laissé Monsieur

Source officielle
CA

3e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9a5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Le 29 janvier 2003, le docteur [YU] a pratiqué une intervention chirurgicale consistant en un remplacement prothétique de la crosse de l'aorte avec réimplantation en palette des troncs supra-aortiques.

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

En raison de l'apparition d'une fistule urinaire dès le 18 mars 2016, puis d'une fistule urétro rectale 8 jours après, d'autres interventions chirurgicales ont été nécessaires. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Vu les dernières conclusions du CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS venant aux droits de la clinique Saint-Damien (le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS) en date du 24 avril 2008 ; Vu les dernières conclusions

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61640b189ca216971463287c

Appel

13 novembre 2009

13 novembre 2009

chirurgicale du 30 juillet 2001 - dit que ce défaut de suivi est à l'origine de l'évolution défavorable de l'état de santé de Madame [K] - condamné en conséquence le docteur [M] à réparer l'intégralité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162678912fe6a3e85a6c86e

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Après des complications résultant d'une opération chirurgicale de la cataracte, le 26 avril 2007, ayant entraîné un arrêt de travail à compter du 30 octobre 2007 puis une invalidité, Monsieur [T] a sollicité

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02423_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

C et ayant nécessité l'intervention chirurgicale du 20 octobre 2017, avec toutes les conséquences qui s'y attachent, dans un délai de trois mois.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01369_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

La brèche ostéoméningée, à l'origine du dommage en litige, n'a été envisagée et révélée qu'après la survenance d'une méningite à l'été 2008.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f2d1bc2605de4b48d5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

chirurgicale.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae8865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En outre, deux mois avant la souscription du contrat, il s'est vu prescrire un traitement et une intervention chirurgicale d'avancée bi-maxillaire laquelle est en lien avec un syndrome d'apnée du sommeil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb60

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

LOIRE 32 rue Louis Gain 49937 ANGERS CEDEX les deux caisses représentées par monsieur Emmanuel X..., agent de la caisse primaire d'assurance maladie de Maine et Loire INTIMEE : CLINIQUE CHIRURGICALE

Source officielle

Page 5 sur 65

← PrécédentSuivant →