CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c429
5 juin 2008
G..., 25 ans d'ancienneté, technicien d'atelier au salaire de 2. 110 € - M. H... 24 ans d'ancienneté technicien d'atelier au salaire de 2. 224, 52 € - M.
Chambre sociale
6973880ccdc6046d476d7538
22 janvier 2026
[N] [F], nous fait remarquer le dysfonctionnement de l'avertisseur sonore de remplissage du panier.
6253cad6bd3db21cbdd8c427
H..., 25 ans d'ancienneté, technicien d'atelier au salaire de 2. 110 € - M. I... 24 ans d'ancienneté technicien d'atelier au salaire de 2. 224, 52 € - M.
4eme Chambre Section 1
678b43acc6ad78dd9cf0d442
17 janvier 2025
[I] expose qu'il a été engagé en qualité de responsable atelier carrosserie.
6253cd4dbd3db21cbdd92e14
28 janvier 2016
MOYENS et PRÉTENTIONS La société Retailleau conclut à la condamnation de la société Bernis à lui payer des sommes correspondant au coût de la réparation, du remorquage et des frais de remise en route
1ère chambre sociale
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
[G] a été promu le 1er octobre 2021 chef d'atelier.
15e chambre
653b5a06502b828318c4e7b0
26 octobre 2023
250 à compter du 1er octobre 1993, l'emploi de Technicien préparateur-Monteur en instrumentation, coefficient 250 à compter du 12 décembre 1994, l'emploi de chargé de maintenance en Atelier, coefficient
Chambre civile Section 2
627ca6af4781dc057dee7981
11 mai 2022
Atelier rec et la S.A. J.
6253cc44bd3db21cbdd8fa57
4 septembre 2012
A chaque fois que cela est nécessaire, notre chef d'atelier et moi-même pouvons reprendre ces fiches pour établir nos propositions et nos devis et ces fiches sont accessibles dans l'atelier pour la fabrication
Chambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26af
29 avril 2025
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des entreprises de commerce de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles
Ch. Sociale -Section A
6788a3ca05b7378c3f0c52aa
14 janvier 2025
un traitement particulier mis en place à l'encontre des Messieurs [B] et [A] par le chef d'atelier Monsieur [L] ainsi que toute la direction.
Pôle 6 - Chambre 3
603673653ab518153351d578
20 octobre 2015
Votre divergence d'opinion concernait le mode de pilotage du traitement. Vous avez alors élevé la voix et jeté les documents de travail à la figure de M. [D].
5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191ab
4 juillet 2025
Non respect des règles élémentaires de sécurité Dans l'atelier : Le métier de mécanicien d'atelier d'engins de BTP est dangereux et nécessite de la concentration.
6253c8d2bd3db21cbdd865e0
6 novembre 2002
récentes de peinture et de meulage pour camoufler les traces d'effraction et de choc.
Chambre 4 A
637490f540f124dcd102fe5d
28 octobre 2022
Vexé, Monsieur [M] aurait contesté à voix haute dans l'atelier en disant : 'ce n'est pas normal, c'est juste parce que c'est moi ! On n'est pas à deux jours près, ce n'est pas normal !'.
CHAMBRE SOCIALE B
65ab72a136bfc00008d68c8a
19 janvier 2024
[I] et traite une question de planning ; qu'enfin aucune pièce ne vient attester de ce que M.
62760c89593736057d78a9f7
6 mai 2022
Il vous en a d'ailleurs fait la remarque. Le 22 septembre 2016, un nouveau contrôle a été effectué et, à nouveau, 5 paquets sur 7 contrôlés ne contenaient pas le nombre de gants prévus.
10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
Subsidiairement, ils ajoutent que la remorque n'étant pas attelée à un véhicule au moment des faits, la MAAF ne peut dénier sa garantie.
4eme Chambre Section 2
695dfb2375782d5f060b4a25
6 janvier 2026
[L], chef d'atelier, en date du 23 août 2023, qui déclare avoir constaté la perte de 40 litres de gas-oil le 4 octobre 2021 et avoir remarqué sur les vidéos de caméra surveillance la présence du véhicule
68fb977f11af6ba0065f3a2d
21 octobre 2025
D'autre part, le mardi 13 avril 2021, trois collaborateurs, dont vous-même, ont pris leur poste à 5h15 le matin au sein de l'atelier Tranchage, rattaché à l'atelier Conditionnement.
Page 5 sur 44