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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24DA01662_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
illisible, une ordonnance de paracétamol non datée, plusieurs ordonnances de janvier à juillet 2021 comprenant des prescriptions de médicaments antituberculeux, antalgiques, contre la constipation et de vitamines
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00995_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
coloplastie qu'elle a subie, de l'exclusion alimentaire ou la résection totale de l'estomac qui a dû être effectuée et de la spléno-pancréatectomie, à un traitement viager, associant Imodium, Magnésium, Vitamine
Source officielle8e Chambre A
6032e6abebff3d5abd1f8a71
9 novembre 2017
9 novembre 2017
adressées à Monsieur Bessonne, visant également les membres de la famille [S] à l'origine de la procédure pénale lancée contre Monsieur [K] [S] pour abus de bien social, retraçant l'historique de 'Radio Vitamine
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03778_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Depuis leur arrivée en France, les enfants bénéficient d'orthèses syro-pédieuses de nuit de posture, d'un suivi notamment en kinésithérapie, d'une prescription de vitamine D et d'une corticothérapie quotidienne
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01188_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C est notamment constitué d'" Uvedose ", médicament appartenant à la famille de la vitamine D, le requérant ne justifie ni de l'indisponibilité de ce traitement dans son pays d'origine ni qu'il ne pourrait
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'expert [P] mentionne à cet égard qu'un traitement anti-résorptif osseux par X Geva, associé à Orocal Vitamine D3, a été prescrit à [J] [N] par Mme [I] à compter du 10 mars 2017, après que l'absence d'efficacité
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04906_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
chez un enfant en période de croissance ; - D a présenté des signes de fatigue et des troubles du comportement dès 2010 comme en témoignent les attestations de son enseignante et la prescription de vitamine
Source officielleRETENTIONS
697dca39cdc6046d475ef447
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'une rixe selon le compte rendu opératoire du 31 août 2025 et que l'intervention chirurgicale a été réalisée le 31 août 2025 alors qu'il est mentionné au titre des suites opératoires : antalgiques, vitamine
Source officielle1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80a8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
enrobés de couleur rouge et d'autres de couleurs bleue selon ses dires ; il s'agit fort probablement de souricides (anticoagulants) pour lesquels dans la majorité des cas, un traitement journalier à la vitamine
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02649_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
pédiatrie du centre hospitalier universitaire de Poitiers et bénéficiait d'un traitement à base de Siklos, d'une antibioprophylaxie quotidienne par Oracilline et d'une supplémentation quotidienne par vitamine
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01713_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
titre, elle bénéficie de séances de kinésithérapie ainsi que d'un traitement médicamenteux composé de deux antihypertenseurs, d'antalgiques, de gel anti-inflammatoire, d'un anti-acide gastrique et de vitamine
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c513ef607c90ab6668
10 janvier 2023
10 janvier 2023
arrêt de travail au titre de l'assurance maladie à compter du 15 février 2018, - une ordonnance médicale en date du 15 février 2018 prescrivant un traitement dermatologique, une complémentation en vitamine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86997
7 mai 2003
7 mai 2003
selon une teneur largement supérieure à la norme utilisée (300 mg/l au lieu de 150 mg/l), que du glucoronolactone, substance non autorisée en alimentation humaine, y était incorporé, que des ajouts de vitamines
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03270_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
antirétroviraux, d'Aprexevo, un antihypertenseur, d'Indapamide et d'Aldactone, deux diurétiques utilisés dans le traitement de l'hypertension, de Mirtazapine, un antidépresseur, de Paracétamol, de vitamine
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00474_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Il s'est vu également prescrire le 3 février 2021 du Doliprane, du Spasfon et de la vitamine D ainsi qu'un scanner abdominal.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Et maintenant, avec nos incubateurs-tambours, nos soufflets électro-mécaniques et nos compositions GLP-Vitamine, on se pose à égalité avec un Utérus et son Placenta. On est quasiment Dieu.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Enfin, il ne résulte pas de l'instruction que les frais d'analyses de 12 euros exposés le 31 octobre 2018 pour la vérification du taux de vitamine D seraient en lien avec les séquelles de la nécrose corticale
Source officielleChambre Commerciale
644a129c656d26d0f8b57f62
26 avril 2023
26 avril 2023
Dans le même sens, un rapport établi le 23 août 2016 par le docteur [E] [P], expert rhumatologue, énonce que Mme [G] « doit poursuivre une supplémentation vitaminique et un suivi spécialisé à vie comme
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e58c25a97f0381f553b
26 février 2014
26 février 2014
sur la peau, les phanères et le poids, objet d'une demande de brevet français n° 0312848 déposée par [U] [B] le 3 novembre 2003 sous le titre 'composition contenant un extrait de thé vert et de la vitamine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02039_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
notamment soin de préciser que l'intéressé, dont l'état de santé connaît " une très bonne évolution depuis la chirurgie bariatrique en 2018 ", bénéficie d'un " suivi en cours avec supplémentation vitaminique
Source officiellePage 5 sur 54