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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
Messieurs André et Yoann Z... produisent un document, dans une enveloppe sur laquelle figure la mention « mes derniers désirs » avec les mentions suivantes : « Qu'on me descende auprès de mes 2 enfants chéris
6253ca6fbd3db21cbdd8b03a
1 avril 2008
constant (et/ou établi) en l'espèce: - que Christian X..., initialement engagé par la société M.M.A., le 20 janvier 1975, en qualité "d'inspecteur vie fort" a, dans un premier temps, été détaché au Chili
2e chambre 3e section
615e0e33c25a97f0381f5350
12 février 2015
LE DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [S], [P] [E] divorcée [L] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1] (CHILI
1ère chambre
DCA_22TL22249_20230413
13 avril 2023
F, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Lafforgue, représentant l'association Groupe de la libre pensée de Béziers et environs, M. D et M.
DCA_22TL21052_20221013
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sadek,
DCA_22TL21053_20221013
DCA_19TL00028_20220721
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Audouin
DCA_21TL00646_20221122
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Restino, première conseillère, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations
DCA_21TL02311_20230209
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Beuscart, substituant Me Auché, représentant
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fe1f43d44baecbcbd641e39
16 décembre 2020
Maître Olivier BOURU, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 novembre 2020 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Robert CHELLE
Chambre sociale
6037314b1287920c5bf31125
21 mai 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Mars 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Monsieur GAUTHIER, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés
615e0dddc25a97f0381f5004
13 février 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Décembre 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Chambre Civile
688d9c88a7cb93066e44391e
31 juillet 2025
LA FEIJOADA [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me Cyril CHELLE, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : Association [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me José LAMA
Chambre civile Section 1
67ee19666cff766e94e389be
2 avril 2025
Chambre civile Section 1 ARRÊT N° du 2 AVRIL 2025 N° RG 23/00642 N° Portalis DBVE-V-B7H-CHLI VL-C Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'AJACCIO, décision attaquée
6253c8ecbd3db21cbdd86ad9
16 juin 2003
Raoul et de MEROL Jeanne De nationalité française, séparé, 3 enfants dirigeant de société Demeurant 16 Ave de la Résistance - 1er étage - 77500 CHELLES jamais condamné Prévenu, appelant, libre comparant
6253ca76bd3db21cbdd8b198
3 avril 2008
08328 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 septembre 2005 par le conseil de prud' hommes de Melun- section encadrement- RG no 04 / 00039 APPELANT Monsieur Max AA... ... 77500 CHELLES
6253cd40bd3db21cbdd92c3d
10 décembre 2015
Cour : jugement rendu le 13 Décembre 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX-RG no 11-00185 APPELANTES SARL GECEDEMO (appelante et intimée) 17 avenue de la Trentaine-77500 CHELLES
4ème chambre
DCA_22PA05015_20231027
27 octobre 2023
B, représenté par Me Cheix, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02326_20230606
6 juin 2023
susceptible de profiter d'une greffe à court terme, il est constant qu'il bénéficie dès lors d'un traitement associant un régime transfusionnel régulier toutes les trois semaines et un traitement chélateur
2ème Chambre
DCA_21VE03448_20230406
6 avril 2023
D, représenté par Me Cheix, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise, à titre principal, de lui délivrer une carte
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