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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab90f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

2021, chuté en glissant sur le sol inondé du garage du deuxième sous-sol, et s'être sérieusement blessé à l'occasion de cette chute, laquelle aurait entrainé une rupture du tendon patellaire de son genou

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad3f25437b69df75a8e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

chambre, le 09 janvier 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] épouse [K] a présenté en 2009 une rupture du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f6329d40d57a3e55353

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Notre travail nous amenait souvent à se mettre à genoux pendant plusieurs heures et toujours sans aucun dispositif de protection.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb7353

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il évoque une pénibilité en rapport avec les douleurs et l'instabilité du genou et une fatigabilité.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0d78c25a97f0381f4d7d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

associé à des fractures de côtes, * une fracture du sacrum, * une fracture de la transverse de la 1ère vertèbre lombaire, * une fracture-tassement de 2 vertèbres dorsales, * une entorse grave du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d4cd2492a57405de331834

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demander si elle avait quelque chose en pharmacie pour la soulager, qu'elle a dû terminer tous les sols y compris ceux qu'auraient dû nettoyer Mme [Z] qui ne pouvait pas se tenir ni accroupie ni à genoux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7370d808eb34e45547e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

s'est pris dans la barre de seuil de la marche d'escalier' tandis que le certificat médical initial faisait état de 'Chute dans l'escalier au travail, lombalgie, cervicalgie, douleurs épaule gauche, genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f61

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

De nombreuses interventions chirurgicales ont été effectuées sur le genou gauche de Monsieur Jean-Claude Y... à la Clinique Jeanne d'Arc (LYON) par le Docteur Daniel A... qui, en l'absence de résultats

Source officielle
CA

3e chambre

61609206db7ff645d856647b

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Le certificat médical initial a fait état alors de douleurs de l'épaule gauche, du genou gauche et de la région latérocervicale gauche.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc8cf4e7f1c37e1cb7b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ayant été faite le 30 décembre 2021), de multiples pathologies invalidantes entraînant plusieurs arrêts de travail à compter du 22 septembre 2021 et de nombreux examens médicaux pour tendinopathie du genou

Source officielle
CA

Cabinet B

62833c355a52a8057d991882

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

- La date de consolidation finale est fixée au 5 avril 2017, un an et demi après la chirurgie du genou gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cddac40aa805a7864d36

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

dont elle a été victime en 1982 en l'absence de traumatisme initial du rachis cervical ; mais que par ailleurs, Mme [T] avait présenté en 2011 une altération de son schéma de marche et un récurvatum du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a81

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Philippe X... a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2ed94cdc6046d470d5345

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La cour constate que les certificats médicaux font état de traumatismes au niveau des membres inférieurs, soit les cuisses puis les genoux.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588e5835300816d814cc

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Absence de séquelles pour les traumatismes du genou droit et du coccyx". Le rapport du Docteur [X] ayant procédé à l'expertise technique n'est pas versé aux débats.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6974a774cdc6046d4789ee08

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La déclaration faisait état des circonstances suivantes': «'elle était en train d'assembler et de contrôler des pièces au poste d'assemblage n° 642 quand elle a senti son genou droit craquer en marchant

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2b0244486ef05df302542

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

le 12 novembre 2018, à l'inaptitude au poste de conductrice de car et retenait une aptitude résiduelle, en ce qu'elle 'pourrait exercer sur un autre poste sans contrainte articulaire au niveau des genoux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd126b63637c907b7c59

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[S] a été victime d'un accident ayant notamment entraîné une grave entorse du genou avec arrêt de travail et que l'ensemble des documents médicaux a été régulièrement transmis afin de bénéficier des garanties

Source officielle
CA

Rétentions

62f5ed786cb05105d4b7e61e

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Il y est fait état des problèmes au genou déclaré par l'intéressé, il a vu un médecin lors de sa garde à vue et avait tout le loisir de voir un médecin au CRA.

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02e1cdc6046d47d2f42a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[B] [I] a subi, au sein de la clinique [Etablissement 1], une intervention chirurgicale consistant en une méniscectomie interne du genou gauche sous arthroscopie, réalisée par le Dr [K] [E].

Source officielle

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