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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab90f
17 avril 2024
2021, chuté en glissant sur le sol inondé du garage du deuxième sous-sol, et s'être sérieusement blessé à l'occasion de cette chute, laquelle aurait entrainé une rupture du tendon patellaire de son genou
1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8e
9 janvier 2025
chambre, le 09 janvier 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] épouse [K] a présenté en 2009 une rupture du ligament croisé antérieur du genou
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688c4f6329d40d57a3e55353
31 juillet 2025
Notre travail nous amenait souvent à se mettre à genoux pendant plusieurs heures et toujours sans aucun dispositif de protection.
TROISIEME CHAMBRE
660f94efa40f8b0008cb7353
4 avril 2024
Il évoque une pénibilité en rapport avec les douleurs et l'instabilité du genou et une fatigabilité.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0d78c25a97f0381f4d7d
22 octobre 2012
associé à des fractures de côtes, * une fracture du sacrum, * une fracture de la transverse de la 1ère vertèbre lombaire, * une fracture-tassement de 2 vertèbres dorsales, * une entorse grave du genou
Chambre sociale
63d4cd2492a57405de331834
26 janvier 2023
demander si elle avait quelque chose en pharmacie pour la soulager, qu'elle a dû terminer tous les sols y compris ceux qu'auraient dû nettoyer Mme [Z] qui ne pouvait pas se tenir ni accroupie ni à genoux
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
s'est pris dans la barre de seuil de la marche d'escalier' tandis que le certificat médical initial faisait état de 'Chute dans l'escalier au travail, lombalgie, cervicalgie, douleurs épaule gauche, genou
Cour d'Appel
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30 novembre 2006
De nombreuses interventions chirurgicales ont été effectuées sur le genou gauche de Monsieur Jean-Claude Y... à la Clinique Jeanne d'Arc (LYON) par le Docteur Daniel A... qui, en l'absence de résultats
3e chambre
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11 septembre 2014
Le certificat médical initial a fait état alors de douleurs de l'épaule gauche, du genou gauche et de la région latérocervicale gauche.
Pôle 1 - Chambre 2
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2 octobre 2025
ayant été faite le 30 décembre 2021), de multiples pathologies invalidantes entraînant plusieurs arrêts de travail à compter du 22 septembre 2021 et de nombreux examens médicaux pour tendinopathie du genou
Cabinet B
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12 mai 2022
- La date de consolidation finale est fixée au 5 avril 2017, un an et demi après la chirurgie du genou gauche.
1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d36
25 octobre 2022
dont elle a été victime en 1982 en l'absence de traumatisme initial du rachis cervical ; mais que par ailleurs, Mme [T] avait présenté en 2011 une altération de son schéma de marche et un récurvatum du genou
6253cce8bd3db21cbdd91a81
16 septembre 2014
Philippe X... a subi des ostéotomies des deux genoux en 1971 et 1972 pour " genou recurvatum bilatéral " ; qu'il a dû être de nouveau opéré en 1981 (ablation du matériel d'ostéosynthèse et ménisectomie
Chambre 4-8a
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23 avril 2026
La cour constate que les certificats médicaux font état de traumatismes au niveau des membres inférieurs, soit les cuisses puis les genoux.
Ch.protection sociale 4-7
68df588e5835300816d814cc
Absence de séquelles pour les traumatismes du genou droit et du coccyx". Le rapport du Docteur [X] ayant procédé à l'expertise technique n'est pas versé aux débats.
Chambre Sociale
6974a774cdc6046d4789ee08
23 janvier 2026
La déclaration faisait état des circonstances suivantes': «'elle était en train d'assembler et de contrôler des pièces au poste d'assemblage n° 642 quand elle a senti son genou droit craquer en marchant
Sociale A salle 3
63a2b0244486ef05df302542
21 octobre 2022
le 12 novembre 2018, à l'inaptitude au poste de conductrice de car et retenait une aptitude résiduelle, en ce qu'elle 'pourrait exercer sur un autre poste sans contrainte articulaire au niveau des genoux
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c59
5 janvier 2023
[S] a été victime d'un accident ayant notamment entraîné une grave entorse du genou avec arrêt de travail et que l'ensemble des documents médicaux a été régulièrement transmis afin de bénéficier des garanties
Rétentions
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11 août 2022
Il y est fait état des problèmes au genou déclaré par l'intéressé, il a vu un médecin lors de sa garde à vue et avait tout le loisir de voir un médecin au CRA.
69ce02e1cdc6046d47d2f42a
1 avril 2026
[B] [I] a subi, au sein de la clinique [Etablissement 1], une intervention chirurgicale consistant en une méniscectomie interne du genou gauche sous arthroscopie, réalisée par le Dr [K] [E].
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