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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d709
23 novembre 2010
23 novembre 2010
composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70e
15 février 2011
15 février 2011
composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e418
28 juin 2011
28 juin 2011
Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85f
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87c
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616301534c6681071edf67f8
22 mai 2012
22 mai 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7c
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90103
9 janvier 2013
9 janvier 2013
septembre 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e3
13 mars 2013
13 mars 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c59
28 octobre 2013
28 octobre 2013
répertoire général : 12/ 23823 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseillère, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
Source officielle1ère Chambre
62cfb265548bc59fcf4f114a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
- aucune disposition légale ni aucun fait ne justifie une attribution de compétence au tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon.
Source officielleChambre Sociale
6780b92cb10ab0632f7049b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par jugement mixte du 24 février 2022, le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon a : dit et jugé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
LES ROCHES NOIRES S. N. C. CIEL ET MER S. N. C.
Source officielleSociale D salle 3
63a402923f67e905df3d2952
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 08 Septembre 2022 EXPOSE DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES : L'EURL INES ET K exerçant sous l'enseigne YVES ROCHER a engagé Mme [C] [E] selon contrat
Source officielle1ère Chambre
627b562376c5d9057df802b5
10 mai 2022
10 mai 2022
Localité 10] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Amélie GIZARD, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Isabelle BLANCHARD, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre Sociale
64c35c81f01612d969df0016
27 juillet 2023
27 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 mars 2022 rendu par le Pole social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleRéférés du PP
68130509e66d7f6b7b71ed8f
29 avril 2025
29 avril 2025
CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES Madame [V] [B] épouse [N] née le 25 Octobre 1951 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Roch-vincent CARAIL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fdf03ebbdffcbea6aa3d
16 mai 2012
16 mai 2012
- signé par Monsieur Michel ROCHE, Président et par Monsieur Gérald BRICONGNE, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f55a67331bacec3c05
4 avril 2012
4 avril 2012
ROCHE, président M. VERT, conseiller Mme LUC, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officiellePage 50 sur 446