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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efad
20 septembre 2011
.. 69427 LYON CEDEX 03 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe GENIN, avocat au barreau de LYON substitué par Me GIGNOUX, avocat INTIME : Monsieur Robert
6253cc11bd3db21cbdd8f08f
8 novembre 2011
Robert X... né le 17 Juillet 1943 à ANNEMASSE (74100), demeurant ...-74100 ANNEMASSE la SCI B.
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11 juin 2007
Robert Martial X... Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...
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21 octobre 2004
Instruction clôturée le 03 Septembre 2004 Audience publique du 16 Septembre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 16 septembre 2004 tenue par Monsieur ROBERT
Chambre 1-3
66ff8584a4ff9ec259c0946d
3 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent CHOUETTE Me Antoine FAIN-ROBERT Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé du président du tribunal
1ere Chambre Section 1
67f750ad6527a11effc4b69d
9 avril 2025
ROBERT, Présidente et N. ASSELAIN, Conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : A.M. ROBERT, présidente S.
2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f6
22 octobre 2024
RCS de Toulon sous le n°380.278.325 , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME [Adresse 27] [Localité 14] Représentant : Me Nolwenn ROBERT
Chambre sociale
6162603a8672d229b881639b
31 octobre 2013
Madame ROBERT, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en a rendu
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20 février 2003
Selon contrat en date du 07 novembre 1967, la société de droit allemand ROBERT KRUPS a confié à la société DOMESTIK la représentation exclusive de ses produits sur le marché grec.
2e Chambre
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15 juin 2011
Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
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3 février 2005
, Président, chargé de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur ROBERT, Président
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30 mars 2006
. : 04/07997 Nature du recours : APPEL Affaire : Recours contre les décisions des commissions d'indemnisation de victimes APPELANTS : Monsieur Robert X...
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5 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller,
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16 octobre 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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14 janvier 2008
Jean-Jacques Robert Z... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Me Brigitte RODES (TOQUE 81), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 novembre
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25 novembre 2008
Il résulte des éléments versés aux débats que le 10 janvier 2006 Robert Y... président directeur général de la société a formé une demande à Bernard X... d'avoir une présentation des documents qui seraient
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25 mars 2009
représenté par SCP BLANC AMSELLEM MIMRAN CHERFILS, avoué à la Cour, Assisté de Me Robert BEAUGRAND, avocat au barreau de TOULON INTIMEE Sa NATIOCREDIBAIL, demeurant 46-52 rue Arago Le Métropole-92823
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21 février 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le 21 février 2008 Par Monsieur Robert
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18 juillet 2006
jugement rendu le 8 mars 2005 par le Tribunal d'Instance de REIMS, ayant : - mis à néant l'ordonnance d'injonction de payer rendue le 1er septembre 2003 ; Statuant à nouveau, - condamné Monsieur Robert
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23 novembre 2012
APPELANT : Monsieur Robert Marc X... ... 97222 BELLEFONTAINE représenté par Me Marie-lyne MARINE, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 003142
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