CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66a9d38805566a2f16fd873f
30 juillet 2024
En conséquence, en l'espèce, les travaux litigieux n'ont pas consisté à refaire la canalisation des eaux pluviales de tout le bâtiment G, mais la canalisation des eaux pluviales de la terrasse constituant
2ème Chambre
686dfcad2abc72c5727a029d
8 juillet 2025
[T] [I] et Mme [N] [X] ont acquis un lot au sein de l'immeuble 'la plaine et le canal' situé [Adresse 2] et [Adresse 8] à [Adresse 15] (Drôme).
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b83
15 décembre 2016
ne tiennent pas compte des prescriptions de la décision comportent les pièces annulées mais au surplus les conditions mêmes des opérations de cancellation permettent la lecture des mentions annulées.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02716_20230404
4 avril 2023
B rendus nécessaires par les dommages subis en décembre 2016 sur le canal du Rhône au Rhin, d'autre part, à M.
5ème chambre
DCA_21VE03127_20240701
1 juillet 2024
réalisés par l'ancien propriétaire ; ils doivent veiller à l'étanchéité des canalisations en vertu de l'article 5.2 du règlement sanitaire départemental du Val-d'Oise ; c'est la non-obturation de la canalisation
3ème chambre
DCA_22TL00605_20231121
21 novembre 2023
Cette propriété longe le " Réart ", un affluent de l'étang de Canet-Saint-Nazaire.
Chambre sociale 4-6
69731304cdc6046d4762ba71
22 janvier 2026
[W] [I] et la pathologie du syndrome du canal carpien dont il est atteint depuis le 07 novembre 2018 En tout état de cause, condamner M.
5e chambre civile
67875249fc8e837eda8a6180
14 janvier 2025
Une section du nerf médian dans le canal carpien est alors objectivée.
Chambre sociale
635cc3820d69e87f74e6c0ef
4 octobre 2022
Représentant : Me Antony VANHAECKE de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE [4] ([6]) [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME
Chambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fbd
2 avril 2024
[M] verse une facture de débouchage de la société EAV du 15 juin 2022 mentionnant ' curage canalisation de diamètre 40 jusqu'au collecteur' dont il ressort que la canalisation obstruée n'était pas la canalisation
Pôle 2 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b39f
21 février 2014
en 2003 et affirmer que les canalisations étaient vidangées en produisant des certificats de vidange et de dégazage de 1982.
65c1dd19b1dbba0008e25ccd
25 janvier 2024
Statuant à nouveau sur ce dernier point uniquement, - DIRE ET JUGER que le montant du fermage annuel doit représenter la valeur de 10,5 tonnes de cannes à sucre par hectare, soit 105 tonnes de cannes
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf56cdc6046d47877962
16 avril 2026
[Q] [R] (la victime) a souscrit, le 26 mars 2020, une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'un 'canal carpien droit' que la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (la caisse), après
Chambre commerciale
6a21082fcdc6046d4708c4a0
3 juin 2026
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9544deb15af3da201cbc2
21 février 2020
31 octobre 2012, - certificat médical de prolongation du 1er novembre 2012, du même praticien, qui indique: 'douleur résiduelle post op(ératoire) canal carpien droit consultation centre antidouleur
6253c8bbbd3db21cbdd8617a
7 juin 2002
I... avait été embauché en tant que spécialiste reconnu de la bourse et contrôlait directement l'agence de Cannes. Il en conclut que M.
CHAMBRE 1 SECTION 2
603748862f5e6126bc0b9aad
22 avril 2015
Ce branchement à l'égout public a nécessité le passage de canalisations sous la servitude cimentée.
1re Chambre C
6162ec306c9bddc82584767a
21 juin 2012
de [Localité 12] que la ville avait acquise pour sa construction au 19 ème siècle et n'a jamais été affectée à la circulation publique s'agissant du lit du canal à ciel ouvert séparant les fonds de la
6253c8f0bd3db21cbdd86c08
17 juin 2003
A... précédemment commis en qualité d'expert, a : - autorisé Liliane LEDUC-DENIEULLE et Marie Y... à faire passer les canalisations souterraines de raccordement de leurs propriété sur la parcelle 661
6253cca4bd3db21cbdd90c9f
13 novembre 2013
ET ASSOCIES, titulaire d'un Office notarial à Le Cannet, venant aux droits de la S. C. P. H... E... I... C...
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