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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6163cdb4a4f434918a1e5249
18 décembre 2009
, les fouilles en tranchée pour création de réseaux d'eaux usées , la réalisation de socles et massifs en béton armé divers , des reprises en sous oeuvre diverses pour réalisation de la trémie d'escalier
3ème chambre
DCA_22TL21725_20240709
9 juillet 2024
En ce qui concerne l'imputabilité du désordre d'entretien affectant les sols en pierre de l'escalier : 15.
Rétention Administrative
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21 mai 2026
Il a fait une chute dans un escalier. Il a été transféré au CHU de [Localité 2] le 2 mai 2026. Un scanner a été prescrit. Il y a eu une fracture de la base du pouce gauche qui a été identifiée.
6a113adacdc6046d47a6a029
3e chambre civile
69fd7a3ecdc6046d4703cd7e
7 mai 2026
novembre 2021, la société Allianz a réglé à Madame [F] la somme de 6 662,61 euros au titre de sa garantie pour les désordres relatifs aux infiltrations par fenêtre de toit, infiltration dans la cage d'escalier
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f062
25 janvier 2012
même auteur commun jusqu'au partage de 1958, ce qui explique que la servitude n'ait pas fait l'objet d'une publication ; Qu'il existe outre les mentions portées à l'acte des signes extérieurs, l'escalier
627df9860d41e0057d43e7b7
12 mai 2022
Aux termes de ce dernier rapport contradictoire il est relevé': - des défauts de finition': grilles d'aération du vide sanitaire, défaut esthétique de l'escalier brut, - la suspicion de malfaçons': trappe
Chambre 1-2
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5 mai 2022
Elle explique que l'absence de système d'ouverture à distance conduit les occupants de son immeuble à devoir sortir de leur logement, descendre l'escalier extérieur et franchir le passage pour ouvrir le
66863ce7b1dbbe3bae6001b4
3 juillet 2024
autre circonstance, vol avec violence ayant entrainé une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours, le 25/10/2018 par le Tribunal Correctionnel de Marseille pour vol par ruse, effraction ou escalade
15e Chambre A
60336058d30e9211661271ef
29 juin 2017
instance de Marseille après avoir déclaré irrecevable la note en délibéré transmise par le conseil des époux [R], a constaté que les époux [R] ont muré l'accès donnant à la pièce remplaçant l'ancien escalier
1ère Chambre A
603209b596b9184187715c01
15 mai 2018
derniers, quels qu'ils soient, sur les parties communes réservées à la jouissance privative du lot numéro 7, devra s'exercer de la manière la moins gênante et par voie de conséquence, au droit de l'escalier
3e chambre
6035f6bff8d0775c3a5f11d8
21 janvier 2016
Son sac a été trouvé, intact, sur le quai, à côté d'un escalier descendant vers le fleuve, situé à environ 200 m en amont de l'endroit où le corps a été retrouvé, ce qui a permis aux enquêteurs d'envisager
4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b3
27 mai 2011
nuit à l'enseigne le 'Trash Bar' ; Lors de l'assemblée générale du 24 mai 2005 les copropriétaires ont autorisé 'Mr [R]' à utiliser 'une porte du 1er étage comme issue de secours', à 'percer un escalier
6253c8cabd3db21cbdd864a2
1 octobre 2002
Nécessité d'un reclassement à un poste sans manutention lourde, sans station debout prolongée, pas de montées d'escaliers, éviter usage du chariot élévateur ".A l'issue de la deuxième visite médicale de
6253c8d1bd3db21cbdd865ad
6253c928bd3db21cbdd8770a
1 février 2005
reliant l'appartement du rez-de-chaussée à l'appartement des consorts Y... et aucun escalier reliant l'appartement Y... à l'appartement Z..., il n'y a donc aucune communication interne entre les lots.
6253ca9abd3db21cbdd8b82d
29 février 2008
Il entend : - que le jugement entrepris soit confirmé en ce qu'il a débouté le syndicat des copropriétaires de sa demande reconventionnelle tendant à la remise en état des pieds de marches d'escalier et
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29 avril 2008
. ; qu'elle a toujours été utilisée à titre de propriétaires par les époux C... et leurs auteurs, ce que confirment les aménagements matériels dont elle est l'objet et notamment l'escalier d'accès à leur
6253ca57bd3db21cbdd8ac1a
6 mars 2008
ajoutant la restitution des menuiseries à l'intimée, à titre subsidiaire, de condamner la société LORILLARD à lui payer 2. 637, 50 €, coût des travaux de remise en état, et à changer la fenêtre de l'escalier
6253cbdbbd3db21cbdd8e77d
18 octobre 2011
surplus, le congé délivré le 13 octobre 1999 par la bailleresse pour le 31 août 2000 « avec refus de renouvellement pour motifs graves », à savoir la réalisation, sans accord préalable, d'un deuxième escalier
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