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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333ccf74a27a178b8432b

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. *************** La Sarl Mewa, filiale d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c376

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

04. 2006 à personne habilitée à la requête des appelants, sise 114 Avenue Emile Zola-75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP RIBON-KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb95b941097e743788a5de

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Par jugement du 05 octobre 2015, le Tribunal de grande instance de MARSEILLE a : - débouté la SA LA MONDIALE PARTENAIRE de toutes ses demandes, fins et conclusions, - déclaré recevable l'action introduite

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631225615c943a65e043a9

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

Cour composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Sylvie MESLIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e58c25a97f0381f553d

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

COSMETICS PERFUMES SERVICES demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Représentés par Me Pascal KLEIN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03565_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 18 août 2021, la SA Kerios, représentée par la SCP Klein, agissant par Me Ciussi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 juin 2021

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca8377ba382373b28e409c

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

la Cour : Jugement du 15 Mars 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 16/03460 APPELANTE Madame [C] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mikaël KLEIN

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CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b8e

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Association LA MAISON FAMILIALE RURALE DE RAMONCHAMP prise en la personne de son représentant légal Les Quatre Vents 88160 RAMONCHAMP Représentée par Me Franck KLEIN

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CA

Chambre 1-5

63c104febf9fd47c90a1352e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE Madame [T] [U] épouse [O] demeurant [Adresse 3] (PORTUGAL) représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6503f517a92e2d05e6a9f87b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le débouter en conséquence de l'intégralité de ses fins, moyens, demandes et prétentions.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162700a18eff35429d8650b

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

- signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute de a décision a été remise par le magistrat signataire. *** Les parties ont signé un procès-verbal

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CA

6e Chambre B

6162cc36fea1086acdbe41f1

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Par arrêt avant dire droit du 20/11/2008, la cour a désigné Monsieur [I], expert,aux fins de se rendre sur les lieux des biens possédés par [A] [M] et d'en déterminer la valeur.

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d0

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

.-06750 THORENC-ANDON représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de la SCP KLEIN, avocats au barreau de NICE substituée par Maître Bastien FINET, avocat au barreau de NICE INTIMES

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033812edbef2c34dd1b8fd1

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Madame [P] a bénéficié d'un congé maternité qui a pris fin le 8 juin 2014. Par lettre du 10 septembre 2014, elle a été convoquée à un entretien préalable fixé au 22 septembre suivant.

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdb5f94efd1f53d939ec880

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

[S] de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, débouter M.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

633fc31ee633183e2ee17a5c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[W] [N] explique que son contrat de travail a pris fin le 13 mars 2020, mais qu'il n'a reçu ses documents de fin de contrat que le 26 juin 2020, suite à l'intervention de son conseil auprès de la SAS EURO

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CA

1ère Chambre

64f6c4e6ed0253d969201cea

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

STORES FERMETURES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033c6ab59e2597922d7fbf1

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Catherine LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS Me Virginie KLEIN

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

600fed87410f169cd63eb061

Appel

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Administrateur judiciaire de SAS TALENTBOX [Adresse 2] [Localité 7] non comparante, convoquée par AR signé le 16 octobre 2020 SAS TALENTBOX-CINEART [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Me François KLEIN

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CA

1ère Chambre

69f042f3cdc6046d47ccd31f

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Monsieur Guillaume KLEIN

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