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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92068
23 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5d
24 octobre 2011
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cbf8bd3db21cbdd8ebff
5 décembre 2011
6253cbf8bd3db21cbdd8ec01
6253cc37bd3db21cbdd8f7f8
27 février 2012
6253cc3bbd3db21cbdd8f904
25 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
6253cc40bd3db21cbdd8f9df
16 juillet 2012
6253cc43bd3db21cbdd8fa20
13 août 2012
6253cc56bd3db21cbdd8fcc9
6 juillet 2012
LE LAMENTIN représentée par Me Christian MASSOUF, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alain Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU
1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4b1
18 avril 2024
Lors du prononcé : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffière.
2e Chambre
6033cb72812a357d928f63f2
30 mars 2017
BH SERVICES SAS EUROMAT'EQUIP SCP BRUART PIERRE Grosse délivrée le : à : Me SAND SAMOUL Me BOULAN Me MARCOUYEUX Me IMPERATORE Me ROUSSEAU Décision déférée
11e Chambre B
61627ea338d18b7ebf63d225
13 décembre 2012
2011/9677 du 06/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 2] 1922 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU
4e Chambre A
6162ec366c9bddc8258476a3
8 juin 2012
BOISSONNET-ROUSSEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 25 juin 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/4568.
11e Chambre A
61630b6242de3d260b99316b
2 mars 2012
avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Christian BAILLON-PASSE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [L] [E] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU
6253ca41bd3db21cbdd8a7a4
14 mars 2008
.-33350 MOULIETS et VILLEMARTIN Appelante, citée le 29 octobre 2007 à personne, absente, représentée par maître ROUSSEAU loco maître CHAMBOLLE, avocat au barreau de BORDEAUX. D.
6253cd21bd3db21cbdd925a0
15 juin 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, et Madame Françoise GAUDIN, Conseillère. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cd5ebd3db21cbdd9319c
18 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.
6253cd60bd3db21cbdd93217
2 mai 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cd67bd3db21cbdd933b4
20 juin 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cd67bd3db21cbdd933b5
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