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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f9b6c90a84a5e5f0016a79

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le coffret à bijoux contenait 13 bagues or et diamants, 3 pendentifs or, une paire de boucles d'oreilles, un bracelet or et divers colliers et chaines en or.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f8dcdc6046d4709c14c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Mme [W] avait tendance à se plaindre auprès de l'un de nous deux afin que l'oreille attentive de ses problèmes entre en conflit avec l'associé. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6033c21323cea174d5354910

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

Ces informations sont arrivées jusqu'à mes oreilles par l'intermédiaire des agents d'exploitation en relation au quotidien avec Monsieur [K] [...]' ; que, cependant, dans ce courriel comme dans le courrier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60344d065e31413d594cbb0a

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

fauteuil en survenant brusquement face à eux, empoignés ou secoués par les bras jusqu'à les soulever de leur siège tout en criant 'enfants secoués pour qu'ils ne crient plus ('tu nous casses les oreilles

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fd95714a52fbc40d4c60959

Appel

19 février 2020

19 février 2020

mal réalisé en particulier ses aérations, - la maçonnerie qui favorise les ponts thermiques partout sous les baies vitrées, portes et fenêtres, - les appuis de fenêtre et les seuils, dépourvus d'oreilles

Source officielle
CA

9e Chambre C

61627ea938d18b7ebf63d322

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Il précisait aussi que des bruits 'étaient remontés aux oreilles' de Monsieur [X] qui était alors intervenu.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61628871dafa129e399518d6

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

L'expert a retenu dans son rapport que si la société évincée choisissait de passer par une agence immobilière pour relouer des locaux non aménagés plutôt que de les rechercher elle-même par le 'bouche à oreille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162887cdafa129e399519be

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

acoustiques ; (en classe 14) 'métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), colliers, boucles d'oreille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616308015a67331bacec3c79

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

ruban du chignon) se décline, quant aux vêtements, en plusieurs couleurs (blanc pailleté, crème, rose, noir) s'harmonisant avec les autres accessoires du bijou sur lequel elle est montée (boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61635161a2ead9ed860b7005

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

de conduite : non contestées :440,27 € *préjudice vestimentaire : eu égard aux document versés aux débats, il sera alloué au titre du préjudice vestimentaire, du remplacement des boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c77

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

De même, l'un des clients est identifié dans le fichier client de la société Vivog : "la puce à l'oreille" contact : "[A] [B], [Adresse 7]", alors que dans le mailing adressé par la société AGC, il est

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdab8119501ff496bf10283

Appel

31 mai 2019

31 mai 2019

des fractures des 1ères phalanges des 4ème et 5ème doigts de la main droite - la déclaration d'accident du travail par l'employeur fait état de lésions à plusieurs doigts de la main droite et à l'oreille

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01886_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

cette carte permet de constater que la photographie de l’intéressé ne répond pas aux normes applicables pour figurer sur une carte d’identité française, dès lors que ni le sommet de son crâne ni ses oreilles

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01925_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

cette carte permet de constater que la photographie de l’intéressé ne répond pas aux normes applicables pour figurer sur une carte d’identité française, dès lors que ni le sommet de son crâne ni ses oreilles

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02183_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d'exploitation, dans les cavités d'extraction de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00657_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

permettre de préserver la protection de la biodiversité dans ce site dont l'étude d'impact souligne le contexte local important pour plusieurs espèces de chiroptères tels que le rhinolophe, le murin à oreilles

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00733_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussière d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869a51eeae4f1309d07d

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Servier-Ardix-Euthérapie-Biopharma-Oril et la Mutuelle générale de l'éducation nationale (M.G.E.N.) devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bastia aux fins de voir : - ordonner une expertise

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49026

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Les sonorités OIRE et ORIE sont distinctes.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd182eb57ca282107ff685

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

née le [...] à INCE/ORREL (Grande Bretagne) de nationalité Anglaise [...]

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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