Elle reproche à la société BEB d'avoir utilisé des documents détournés par M.

[Y] ; - condamner les sociétés Bengs et Arvest aux entiers dépens. Par conclusions du 11 juin 2025, les sociétés Bengs et Arvest demandent à la cour d'appel de': - débouter M.

Par jugement du 8 août 2019, le tribunal de grande instance de Créteil a : - condamné la société du Bel air a réaliser sous astreinte les travaux préconisés par l'expert ; - condamné la société du Bel

BEL AIR FITNESS C/ S.C.I.

La société [P] ET COMPAGNIE a été locataire d'un local à usage commercial appartenant à la SCI BEL AIR en vertu d'un bail commercial du 1er octobre 2011.

de PARIS INTIMES Madame [N] [A] [Y] veuve [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Laure ATIAS

Par un jugement n°1808130 du 30 juin 2021, le tribunal administratif de Marseille a rejeté la requête de la société Bea Ba.

En ce qui concerne les appels en garantie présentés par la société Egis Route-Scétauroute et par la société Razel-Bec : 26.

Construction Languedoc Roussillon (la société Bec Construction).

déposées le 31 août 2011 pour la snc Crécy La Chapelle Bel Air ; Vu l'ordonnance de clôture du 8 septembre 2011 ; La société Crécy La Chapelle Bel Air a interjeté appel aux fins d'infirmation du

) a prononcé son licenciement pour insuffisance professionnelle, de condamner le GCS-BEF à lui verser une indemnité de 57 150,24 euros ou, subsidiairement, d'ordonner au GCS-BEF de le réintégrer dans ses

Sur les demandes de garantie de la société Icade dirigées contre la société Bec Construction et la société Colas Méditerranée : Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Bec Construction :

DÉBOUTÉ Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, DÉBOUTÉ la société SOS BENNES de sa demande reconventionnelle, CONDAMNÉ la société SOS BENNES aux dépens.

[R] [L] a commencé à travailler pour la SARL MT benne recycling en qualité de chauffeur poids lourds.

J... est imputable à son employeur la SAS Kaz An Nou Bel, - condamné la SAS Kaz An Nou Bel, en la personne de son représentant légal, de payer à Monsieur N...

La société John Bean -Suède est taisante sur cette demande.

BEL JUJU C/ S.A.S.

[K] [Z] aux fins de le voir condamner solidairement avec la SCI BEL AIR ; ' Dire et Juger que les man'uvres dolosives de la SCI BEL AIR et de son gérant, M. 

Par acte du 24 avril 2021, Mme [Z] [C] a acquis auprès de la société Auto Trading 85 un véhicule d'occasion de marque Volvo immatriculé BE 409NM pour un prix de 5490 euros TTC (+ 313,66 euros pour frais

ARC-EN-CIEL, représentée par sa présidente, Madame [Q] [Z], toujours en exercice, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Julie GRAS, Postulant, avocat au barreau D'ALES Représentée par Me Myriam BEN