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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6711fa9a7603bf88a18844ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, prise en la personne de son directeur général représentée et assistée de Me Hubert ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-2
68676127c173dff6a79337aa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- [Adresse 7], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e2
3 décembre 2015
3 décembre 2015
LEVEEL, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e389f
7 février 2012
7 février 2012
DU 07 FEVRIER 2012 N°2012/ CH/FP-D Rôle N° 10/20585 [N] [B] C/ SAS BCBG-MAX AZRIA Grosse délivrée le : à : Me Marie ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036705
3 janvier 2012
3 janvier 2012
avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036706
3 janvier 2012
3 janvier 2012
avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163d00474df0e9c0194f8e9
9 juin 2010
9 juin 2010
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Mai 2005c/Monsieur X
6253c94cbd3db21cbdd87de1
23 janvier 2006
23 janvier 2006
d'ORLEANS LE MINISTERE PUBLIC Appelant COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Monsieur DOMERGUE, Président Madame PAUCOT, lors du prononcé de l'arrêt, Président Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef3
6 février 2007
6 février 2007
Maître MOIROT Laure, avocat au barreau d'ORLEANS EN PRESENCE DU MINISTÈRE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895eb
19 juin 2007
19 juin 2007
et réprimée par l'article L. 221-2 du Code de la route, le 25 / 09 / 2001, à LARCAY (37), NATINF 000213, infraction prévue par l'article R. 413-17 du Code de la route et réprimée par l'article R. 413-
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
demeurant ... 17112 SAINTES CEDEX représentées par la SCP GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour, assistées de la SCP ROUDET A.-ROUDET L.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c561
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Code de la route, les articles L. 211-26, L. 211-27 du Code des assurances et, en application de ces articles, a condamné X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc41
30 octobre 2008
30 octobre 2008
COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE PARIS ET DE LA RÉGION PARISIENNE (URSSAF 75) Service 6012 - Recours Judiciaires TSA 80028 93517 MONTREUIL CEDEX représentée par Mme ROULET
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a51b
30 octobre 2006
30 octobre 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL, Président de chambre Madame GUIEU, Conseiller Madame COURTEILLE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67a
26 septembre 2005
26 septembre 2005
PACREAU-COURCELLES COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca60bd3db21cbdd8adc1
5 mai 2008
5 mai 2008
et réprimée par l' article L. 221- 2 du Code de la route et, en application de ces articles, a condamné X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02254_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03336_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente de la cour, M. Agnel, président assesseur, Mme Mosser, première conseillère.
Source officielleRéférés Commerciaux
69faccf7cdc6046d47bea988
5 mai 2026
5 mai 2026
MAI 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Elise BEZIER, lors des débats, et Madame Julie ROUET
Source officiellePage 52 sur 2917
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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