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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre sect.Famille
6610e5f174ef9f00086f6708
5 avril 2024
N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FL6H Ordonnance n° du 5 avril 2024 Formule exécutoire aux avocats le : ORDONNANCE DE MISE EN ÉTAT LE CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Nous, Christel
2ème chambre section B
64a8ff7003029105dbedc244
7 juillet 2023
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 05 Juin 2023, où l'affaire a été
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00566_20230706
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01769_20231207
7 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
DCA_23BX02653_20240411
11 avril 2024
DCA_23BX02705_20240418
18 avril 2024
DCA_23BX02870_20240411
DCA_23BX03074_20240620
20 juin 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00710_20240507
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
DCA_20BX01782_20220407
7 avril 2022
DCA_20BX03604_20230706
Sur la recevabilité des conclusions de la société Engie Green Grandes Chaumes dans le dossier 20BX003681 : 2.
ETRANGERS
6358cd91c40aa805a7864bac
25 octobre 2022
Le greffier la notifie par tout moyen et dans les meilleurs délais aux autres parties qui en accusent réception. En l'absence de M.
6358cd91c40aa805a7864bb6
Cour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bbf
30 novembre 2020
GREFFIER : Lors des débats : Mme Esther KLOCK, greffière ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
1ère Chambre
64a7af8d3bcaf505db6963d3
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 06 JUILLET 2023 Monsieur [Z] [W] né le 14 Septembre 1952 à [Localité 6] ([Localité 3]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Christelle
Taxes
63b7cdbc6b63637c907b7ced
5 janvier 2023
Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, et en présence de Mme [X] [K], élève-avocate,
1ère chambre section inst
670f58594ad0d5ee7d7e5d54
15 octobre 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 08 octobre
668e2574fcf93851fdd6485b
9 juillet 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 11 juin
668e2574fcf93851fdd6485d
6799c947d742d0b11d26be65
28 janvier 2025
: Mme Leila Zait, Greffier, lors du prononcé de la décision.
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