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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

6788a22db815c30a4df70b84

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Maître DUPRAT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme Corinne

Source officielle
CA

Chambre civile

6789f70b39ae1759ccf606fc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, présidente de chambre et monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée d'eux mêmes et de Madame Magalie ARQUIE , Conseillère.

Source officielle
CA

Chambre civile

6809c92b1f1ed98b447f42ec

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Président domicilié en cette qualité au siège de la société., demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Corinne

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1947c7caf29d4c4f13

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64c1cdc6046d47ca9c15

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64c4cdc6046d47ca9c5e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64c7cdc6046d47ca9cd1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 2] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64bacdc6046d47ca9ba0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64bdcdc6046d47ca9bfd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64b0cdc6046d47ca9ae2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 1] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64b7cdc6046d47ca9b57

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2026 en audience publique, devant Corinne

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032062b1912ae3e22cda35d

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

APPELANTS Monsieur [J] [I] [L] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (34000), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [E] [Z]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c25

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Monsieur Gérard, Laurent, François X... demeurant...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

695f8beacdc6046d479d0440

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10564bf9fd47c90a1369c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Corinne

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd6208351cec65864b1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

680b1d992c124f4fd8d671d6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85061

Appel

12 septembre 2000

12 septembre 2000

X..., son frère et Mesdames Corinne Y... et Martine Z..., ses filles, ont invoqué la faute inexcusable de l'employeur de Monsieur Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a27

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Corinne Z... Astrid A... Hervé Y... Laurent Y... c / Gérard Y... S.A.R.L. BORDEAUX LOCATION TRANSACTION S.A.R.L. AGENCE IMMOBILIERE Y... Aymeric Y... Agnès Y... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b757

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT- JACQUEMET- CAULIER- RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BABEAU- VERRY- LINVAL, avocats au barreau de TROYES INTIMEE : Mademoiselle Corinne

Source officielle

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