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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
61630b6842de3d260b993193
23 mars 2012
Le 9 juillet 1996, l'institut [5] a diagnostiqué un cancer bilatéral invasif des deux seins et Mme [E] a subi une chimiothérapie au mois d'août 1996 et une intervention chirurgicale le 13 janvier 1997
Pôle 6 - Chambre 11
61636a8722908a2ec611e8a4
1 mars 2011
Si Monsieur [V] [W] ne justifie pas suffisamment par l'attestation de Monsieur [D], collègue de travail, avoir avisé dans les meilleurs délais son employeur de la nouvelle prolongation de ses arrêts de
5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271ef
3 juillet 2025
Par déclaration par voie électronique en date du 17 mai 2024, M. [O] [M] a régulièrement interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 23 avril 2024.
Pôle 1 - Chambre 2
6688de59676b73dd81b970e2
4 juillet 2024
[V] recommandant une opération chirurgicale. L'intervention a été réalisée en ambulatoire le 28 octobre 2020.
21e chambre
6349008d63d497adffda437e
13 octobre 2022
Le conseil s'est déclaré en partage des voix le 31 octobre 2018.
1ère CHAMBRE CIVILE
69f0451bcdc6046d47cd01e9
27 avril 2026
[Q] [P] a présenté une fracture des corps vertébraux de T12 et L1 ayant nécessité une intervention chirurgicale et une arthrodèse, qu'il n'a été apte à reprendre une activité professionnelle que le 12
Chambre 1-6
5fd9b5bb51ebd8ab51b59cbd
21 novembre 2019
En l'absence de toute information concernant la qualité pour agir de la société Stream-Techs, celle-ci sera déclarée irrecevable en son intervention volontaire à l'instance.
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948eb
4 novembre 2019
O..., -déclarer l'arrêt à intervenir inopposable au FGAO -condamner Mme F...
2ème Chambre
65aa23e8a34ad1000858191f
18 janvier 2024
[O] a été blessé dans cet accident, ayant subi une fracture du radius qui a nécessité une intervention chirurgicale en urgence avec pose de matériel d'ostéosynthèse. Le véhicule conduit par M.
2EME PROTECTION SOCIALE
62833c1f5a52a8057d9917fd
16 mai 2022
Une rechute a été prise en charge le 9 janvier 2012 et déclarée consolidée le 18 novembre 2013. M.
6ème chambre
DCA_23VE00227_20230718
18 juillet 2023
chirurgicale dont il a bénéficié, que la présence habituelle de M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04023_20220705
5 juillet 2022
E, alors âgé de 58 ans, fait valoir que les interventions chirurgicales qu'il a subies, outre le coma d'une durée de trois mois dans lequel il s'est trouvé plongé, à la suite de l'accident du 31 juillet
9e Chambre C
6162677e12fe6a3e85a6c79e
14 mars 2014
Le 26 février 2002, Monsieur [V] a subi une intervention chirurgicale à la suite de laquelle a été diagnostiqué un mésothéliome péritoneal malin diffus.
1ère Chambre
DCA_23VE01500_20260129
29 janvier 2026
chirurgicale réalisée le 15 janvier 2017 dans cet établissement.
6253caf0bd3db21cbdd8c7d8
19 novembre 2008
X... suite à un accident du travail (chute d'un échafaudage) subissait une intervention chirurgicale (vertébrale) à l'hôpital l'Hôtel Dieu à Marseille le 16 novembre 1976 puis le 23 novembre 1976 au cours
TROISIEME CHAMBRE
63d379f3d1bc2605de4b48d9
26 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 19 janvier 2022, M.
Pôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
Blessée au genou gauche (plusieurs fractures), elle a été hospitalisée du 9 au 16 mai 2014 au centre hospitalier de [Localité 11] Elle a subi quatre interventions chirurgicales entre le 10 mai 2014
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00905_20240209
9 février 2024
Il résulte de l'instruction que Mme B a été placée durant six mois consécutifs en arrêt de travail après avoir subi, au cours de l'intervention chirurgicale du 16 janvier 2014, une atteinte non fautive
Chambre Prud'homale
692ac77aafcd9ba2a7397664
27 novembre 2025
[M] n'avait pas besoin d'objectiver l'existence d'une cicatrice d'intervention chirurgicale dans le dos. Elle rappelle qu'il n'est pas médecin prescripteur. Selon la CNAM, M.
Chambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab863
17 avril 2024
Frais divers ' Frais de déplacement : Monsieur [M] justifie avoir supporté une dépense d'un montant total de 317,99 € au titre des frais de déplacement aux opérations expertales (billet d'avion).
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