Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL02353_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A et de la première de ces deux élèves et à compter de ce jour, plus aucun fait semblable ne s'est produit ; cette élève n'a pas souhaité nuire à la réputation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b5
3 juin 2008
3 juin 2008
Par jugement en date du 1er août 2006, le tribunal de commerce de PAU a débouté la société CONIMAST de toutes ses demandes et l'a condamné à payer à la société ID-ES LUMIERE la somme de 35.734 € H.T.
Source officielle1ère Chambre civile
627b552076c5d9057df7ffcc
10 mai 2022
10 mai 2022
Elle a ainsi manqué à ses obligations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ae
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Il a décidé que les conséquences de la complication survenue ne peuvent être considérées comme anormales au regard de l'état de santé de M.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7992
15 avril 2025
15 avril 2025
[I] pendant la période considérée telle qu'elle ressort des justificatifs produits par lui au vu desquels : ses salaires nets déclarés en 2013 se sont élevés à 4 608,16 ' annuels, il a bénéficié
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa0
13 décembre 1999
13 décembre 1999
Le docteur A... affirme que cet examen a été proposé et refusé par Mme Y... E... soutient qu'il n'en a rien été.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94a83328fa00087a248b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
A compter du 5 avril 2004, il a créé la société Aérolithe consultant dont il est le gérant depuis sa création.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
Dès lors, le premier juge a considéré au vu des éléments du dossier au moment où il statuait, que rien n'établissait que les utérins aient " donné le sang " à l'issue des gestes coutumiers, et que la place
Source officielleChambre 4 A
645c87539925b3d0f8f8f304
2 mai 2023
2 mai 2023
Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a considéré que le licenciement économique était justifié et en ce qu'il a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb2
20 novembre 2003
20 novembre 2003
MOTIFS La maison a été élevée, pour des raisons d'intégration architecturale dans le paysage d'ARZON, avec un pignon en parpaings revêtus de moellons.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65a8d598e12c85000874b00c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[K] [Y] a régulièrement interjeté appel de cette décision. L'affaire a été enregistrée sous le n°RG : 21/2130. Le salarié a également interjeté appel le 3 mars 2021.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20fc7c4cf860008dff5fc
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Y] [C] a régulièrement interjeté appel de cette décision. L'affaire a été enregistrée sous le n°RG : 21/2130. Le salarié a également interjeté appel le 3 mars 2021.
Source officielle3e chambre sociale
6a22612ccdc6046d47390634
4 juin 2026
4 juin 2026
La caisse considère que M.
Source officielle3e chambre sociale
6a226126cdc6046d473904c2
4 juin 2026
4 juin 2026
La caisse considère que M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6f6b807dfe813d29777
31 mai 2012
31 mai 2012
La Sarl TAXI MARION n'a pas déféré à cette demande.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01753_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Dans ces conditions, c'est à bon droit que l'administration a considéré que les transactions en litige présentaient un caractère de court terme.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e0
11 septembre 2002
11 septembre 2002
A l'occasion de cette souscription, Monsieur X... a rempli un questionnaire médical le 11 mars 1998.
Source officielle17e Chambre B
6160661ceedca24c93cf78fd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
L'élève est venu me montrer la morsure de votre chien. Nous sommes parvenus à éviter une plainte mais l'élève a quitté l'école.
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab787
17 avril 2024
17 avril 2024
par le juge judiciaire comme une chose dont on a la garde, - que le juge a commis une erreur de droit en écartant la responsabilité du propriétaire : - la Cour de cassation considère que chaque propriétaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
625bae7244cde4277d1bd5f0
15 avril 2022
15 avril 2022
En l'espèce, il convient de considérer que l'appel de M.
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