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3 915 résultats pour « emploi polyvalent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa20

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[S] [W] a été embauché le 12 novembre 2019 par la société Home Cooking Restaurant (ci-après Home Cooking) par un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité d'employé polyvalent,

Source officielle
CA

18e Chambre

603308a2ce9fa77af7a7f7a2

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

polyvalente.', et celui d'une autre salariée qui indique : 'Monsieur [Y] s'acharnait à faire du sarcasme concernant le travail de Madame [H] en dénigrant celui-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9113e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

polyvalent pour une durée de travail de 30 heures par semaine.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL20712_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le maire de Saverdun a refusé de faire droit à sa demande de réintégration sur un emploi correspondant à son cadre d'emplois présentée pour la première fois par lettre du 7 juin 2010, par plusieurs décisions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cee

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Emmanuel X... a été embauché par la société VICTOR exerçant sous l'enseigne Mac Donalds par contrat à durée déterminée à temps partiel le 4 mai 1999, en qualité d'équipier polyvalent, et à compter du 1er

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92816

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92833

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANT : LYCEE POLYVALENT DAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817ad1fb03057d9a51b0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

polyvalent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90231

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Faits et procédure : Après avoir été employé en qualité d'agent de sécurité polyvalent, par la Société Sécurité de Protection de Biens et Personnes (S. T. B.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163821396ce96677bf0ff5f

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

FOREZ ELECTRO EROSION emploie seulement cinq personnes en atelier ; il s'agit d'ouvriers embauchés depuis plusieurs années comme le révèle le registre du personnel ; la S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f128558704f52e6c5d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[H] [B] a été employé en qualité d'ouvrier de maintenance polyvalent au sein du [Adresse 4], selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 14 février 2011.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97753328fa00087a25dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il exerçait les fonctions d'employé polyvalent avec un salaire mensuel brut de 1 690,65€. Le 29 mai 2018, son employeur lui a remis une promesse d'embauche ainsi rédigée : 'M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01236_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En outre, si l'intéressée justifie d'une activité professionnelle exercée depuis 2018, auprès de différents employeurs, en qualité de jeune au pair, de juin 2018 à juin 2021, d'employée polyvalente de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92819

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92824

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92848

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92851

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9285d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01345 APPELANTE : LE LYCEE POLYVALENT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2520ba731fad7dd354c0

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

TRAVAIL, DISSIMULE AVEC VERBALISATION ' DISSIMULATION D'EMPLOI SALARIE : REDRESSEMENT FORFAITAIRE.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c54f01612d969deff37

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- EXPOSE DU LITIGE : Mme [M] a été engagée par la société Pizzeria [Adresse 1] en qualité d'employée polyvalente à temps partiel à compter du 2 juin 2020

Source officielle

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