CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13e
13 février 2012
Il exerçait son activité sur le site du magasin Carrefour à Baie-Mahault, lorsque le 28 octobre 2004 il était contraint de s'arrêter de travailler en raison d'une grave maladie.
6e chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f8
20 avril 2023
Comme vous le saviez, le site de [Localité 5] où vous exercez vos missions dépend de Carrefour.
1re chambre sociale
6788a232b815c30a4df70be0
15 janvier 2025
Il exerçait les fonctions d'agent de sécurité, affecté au site de l'hypermarché Carrefour de [Localité 6], avec un salaire mensuel brut en dernier lieu de 1 606,25€, augmenté de diverses majorations et
Pôle 2 - Chambre 5
6035385ad2c8836273fe2f42
31 mai 2016
(pièces adverses n° C1 et D1)' alors que ' les conditions commerciales figurant sur les factures liant les sociétés SOGEDIAL et CARREFOUR sont inopposables à la société CANDIA, qui n'est pas partie à
6253c9c9bd3db21cbdd89370
1 octobre 2007
A la suite de la défection de plusieurs de ses adhérents pour rejoindre le groupe CARREFOUR sous l'enseigne des magasins CHAMPION, la société I.T.M.
Chambre commerciale 3-1
6968beabcdc6046d4760605c
14 janvier 2026
Le 27 août 2020, elle a finalement accepté une offre commerciale de la société Carport au prix de 43.000 euros HT, sans recourir au service d'accompagnement de la société Reezocorp.
Chambre 3-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17f4
16 janvier 2025
et que les intérêts échus depuis plus d'un an produiront eux-mêmes intérêts conformément à l'article 1343-2 du code civil, - ordonné l'exécution provisoire de la décision, - condamné la société Carrefour
Pôle 4 - Chambre 2
6033618699c14d1285657b95
28 juin 2017
La société Charif qui louait ces locaux et les exploitait sous forme d'épicerie, a cédé son fonds de commerce à la société Carrefour France Proximité (la société Carrefour) au mois de janvier 2013 pour
CHAMBRE SOCIALE A
6035755fc475de9b655d8b07
25 avril 2016
[K] à un poste de chauffeur poids lourd au sein du service après-vente des sociétés du groupe CARREFOUR, lui permettant d'éviter le port répétitif de charges lourdes.
6253ccb1bd3db21cbdd90f68
19 décembre 2013
de ne pas comptabiliser ce carport qui avait été retenu pour une somme de 25 300 F CFP par l'expert ; Du logement Attendu que la S.A.R.L.
2ème Chambre
DCA_23VE02570_20250228
28 février 2025
le projet méconnait les dispositions de l'article 3-1-B du chapitre 3 de la zone UCV du règlement du plan local d'urbanisme de Saint-Chéron en ce qu'il est de nature à dégrader le fonctionnement du carrefour
Chambre sociale
69f439b5cdc6046d472d873b
30 avril 2026
[S] [U] en qualité d'employé libre-service au sein du supermarché Carrefour de [Localité 5].
1re chambre 2e section
615e0e7ac25a97f0381f56f6
7 octobre 2014
**************** Monsieur [M] [J] né le [Date naissance 2] 1915 à [Localité 3] (ALLEMAGNE) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT
4e chambre
61609a4454c6ec55cf7100f6
8 septembre 2014
le 10 Avril 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7ème N° RG : 10-14263 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BUQUET- ROUSSEL-DE CARFORT
2e chambre civile
65a0eef25bbe450008b2cf97
11 janvier 2024
RG22/0064 APPELANTS : Monsieur [T] [O] [Adresse 4] [Localité 5] absent à l'audience Madame [Y] [U] [R] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 5] absente à l'audience INTIMEES : CARREFOUR
6253cc5ebd3db21cbdd8fe5c
12 novembre 2012
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DEMANDERESSE : LA CAISSE NATIONALE RSI ANTILLES Carrefour Mangot Vulcin Habitation Bois Carré - BP 388 97288 LE LAMENTIN CEDEX DEFENDEUR : Maître
Avis
CADA:20162003
9 juin 2016
par le président du conseil exécutif de Corse à sa demande de copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Génie civil » concernant le marché public de travaux portant sur l'aménagement du carrefour
1ère Chambre
6318350c0876004f131a612a
6 septembre 2022
[L] [R] qui se trouvait sur le balcon au premier étage d'un immeuble appartenant à la SCA Dieudonné s'est appuyé sur la balustrade, laquelle a cédé entraînant sa chute.
62e3791df18708e2e904b06e
28 juillet 2022
D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] Dispensée de comparution Monsieur [W] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me KAROUBI, avocat au barreau de Pau, loco Me DIEUDONNÉ
Pôle 2 - Chambre 1
6162f6f1b807dfe813d296e5
13 mars 2012
[T] [L] [Adresse 1] [Localité 5] (SUISSE) représenté par la SCP KIEFFER JOLY - BELLICHACH (Me Jacques BELLICHACH) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0028) assisté de Me Grégory THUAN dit DIEUDONNE
Page 53 sur 130