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23 274 résultats pour « Dockx »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

65449cf9c71a6a83181c8d2e

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

dont une fois pour de la toux ; - en 2004, madame [R] consulte le docteur [M] 4 fois sans motif lié à la toux ; - en 2005, madame [R] consulte le docteur [M] 10 fois dont 5 fois avec des problèmes de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Le docteur D..., désigné par le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales s'est donc trouvé dans la même difficulté que le docteur C... puisqu'il a lui aussi écrit dans son rapport que

Source officielle
CA

3e chambre

60325f55bdf62c946b89c518

Appel

15 février 2018

15 février 2018

psychiatre du docteur [N].

Source officielle
CA

2ème Chambre

633d1fde62f5393e2eb44957

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Au soutien de ses prétentions Mme [W] fait valoir que : - son assignation visait à faire constater par le tribunal les avis divergents du docteur [V], expert judiciaire, et du docteur [K] et à l'instauration

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5ed6c7633dcd15b3962

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Le docteur [U] produit les attestations de Mme [G] et M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0712d0451e8318d0ec83

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

L'accouchement a été assuré par le docteur [O] [P], gynécologue obstétricien exerçant au sein de la clinique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y

6253cbbebd3db21cbdd8e24f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

de l'inefficacité de ces soins, Madame Y... a assigné en référé le docteur X... devant le président du tribunal de grande instance de Bordeaux aux fins d'expertise ; Par ordonnance du 3 mai 2005,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X

6253cbbfbd3db21cbdd8e281

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

. *** Le 6 décembre 2001, le docteur Y... a pratiqué une opération de la cataracte sur l'oeil droit de Madame X..., à la clinique d'ARCACHON, assurée par AXA Entreprises ; Le 13 décembre 2001

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585acdc6046d4718c362

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Cette mesure a par la suite été prolongée les : - 12 avril 2026 à 1 H 18 par le Docteur [X] [N] - 12 avril 2026 à 12 H 03 par le Docteur [I] [U] - 12 avril 2026 à 23 H 25 par le Docteur [I] [U] -

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01331_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle soutient que : - les rémunérations perçues par le docteur A en tant qu'associé de la SELARL Docteur B A ne relevaient pas de la catégorie des bénéfices non commerciaux, de sorte que son bénéfice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8683e

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Attendu que le 19 mai 1992 Madame X..., dont la grossesse avait été suivie par le Docteur Y..., a donné naissance, par césarienne, à la Polyclinique du V.L. à une petite fille atteinte d'une infirmité

Source officielle
CA

14e Chambre

61631225615c943a65e043ab

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Le Docteur [X] qui s'est adjoint l'avis d'un sapiteur en la personne du Docteur [B] psychiatre a conclu le 12 mai 2010 'la fin d l'arrêt des soins et du repos maladie n'était pas justifié en date du 25

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_24NC00820_20240527

Admin. Appel

27 mai 2024

27 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, le centre Hospitalier universitaire de Reims et le docteur D B, représentés par Me Rônez, demandent à la cour : 1°) de mettre hors de cause le Docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac54

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Le docteur Y... a appelé en garantie la société AGF IART, en sa qualité d'assureur du docteur B... et de ses remplaçants.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68df5d714a4e15bf2fe4fa18

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 29 juin 2015, le docteur [T] qui a réalisé le suivi post-opératoire, le docteur [J] ayant pris sa retraite entre-temps, a retiré le matériel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10962bf9fd47c90a13bbe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[C] [X], gynécologue obstétricien, et au docteur [G] [E], pédiatre.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77db28121050008662bd6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ces conclusions ne sont pas en contradiction avec celles du docteur [T].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y

6253cd08bd3db21cbdd9213f

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

* dit recevable et fondée son action récursoire à l'encontre du docteur X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162fa8b687317f24325aedf

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

€, à ce titre ; Condamne le Docteur [X] [Z] à payer à Mme [W] [F] la somme de 37.420,32 € à titre d'indemnité de licenciement ; Condamne le Docteur [X] [Z] à payer à Mme [W] [F] 1.500 € en application

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f569b7cff8efb73576db

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les conclusions du docteur [M] [C] reposent sur la discussion suivante : ' M.

Source officielle

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