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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
dont une fois pour de la toux ; - en 2004, madame [R] consulte le docteur [M] 4 fois sans motif lié à la toux ; - en 2005, madame [R] consulte le docteur [M] 10 fois dont 5 fois avec des problèmes de
Cour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
Le docteur D..., désigné par le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales s'est donc trouvé dans la même difficulté que le docteur C... puisqu'il a lui aussi écrit dans son rapport que
3e chambre
60325f55bdf62c946b89c518
15 février 2018
psychiatre du docteur [N].
2ème Chambre
633d1fde62f5393e2eb44957
4 octobre 2022
Au soutien de ses prétentions Mme [W] fait valoir que : - son assignation visait à faire constater par le tribunal les avis divergents du docteur [V], expert judiciaire, et du docteur [K] et à l'instauration
1ere Chambre Section 1
636ca5ed6c7633dcd15b3962
Le docteur [U] produit les attestations de Mme [G] et M.
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
L'accouchement a été assuré par le docteur [O] [P], gynécologue obstétricien exerçant au sein de la clinique.
Monsieur Pierre Xc/Madame Suzanne Y
6253cbbebd3db21cbdd8e24f
22 juin 2011
de l'inefficacité de ces soins, Madame Y... a assigné en référé le docteur X... devant le président du tribunal de grande instance de Bordeaux aux fins d'expertise ; Par ordonnance du 3 mai 2005,
La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X
6253cbbfbd3db21cbdd8e281
. *** Le 6 décembre 2001, le docteur Y... a pratiqué une opération de la cataracte sur l'oeil droit de Madame X..., à la clinique d'ARCACHON, assurée par AXA Entreprises ; Le 13 décembre 2001
Chambre Etrangers/HSC
69e8585acdc6046d4718c362
21 avril 2026
Cette mesure a par la suite été prolongée les : - 12 avril 2026 à 1 H 18 par le Docteur [X] [N] - 12 avril 2026 à 12 H 03 par le Docteur [I] [U] - 12 avril 2026 à 23 H 25 par le Docteur [I] [U] -
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01331_20240404
4 avril 2024
Elle soutient que : - les rémunérations perçues par le docteur A en tant qu'associé de la SELARL Docteur B A ne relevaient pas de la catégorie des bénéfices non commerciaux, de sorte que son bénéfice
6253c8e1bd3db21cbdd8683e
15 mai 2003
Attendu que le 19 mai 1992 Madame X..., dont la grossesse avait été suivie par le Docteur Y..., a donné naissance, par césarienne, à la Polyclinique du V.L. à une petite fille atteinte d'une infirmité
14e Chambre
61631225615c943a65e043ab
23 février 2012
Le Docteur [X] qui s'est adjoint l'avis d'un sapiteur en la personne du Docteur [B] psychiatre a conclu le 12 mai 2010 'la fin d l'arrêt des soins et du repos maladie n'était pas justifié en date du 25
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00820_20240527
27 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, le centre Hospitalier universitaire de Reims et le docteur D B, représentés par Me Rônez, demandent à la cour : 1°) de mettre hors de cause le Docteur
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
Le docteur Y... a appelé en garantie la société AGF IART, en sa qualité d'assureur du docteur B... et de ses remplaçants.
1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa18
2 octobre 2025
Le 29 juin 2015, le docteur [T] qui a réalisé le suivi post-opératoire, le docteur [J] ayant pris sa retraite entre-temps, a retiré le matériel.
Pôle 4 - Chambre 10
63c10962bf9fd47c90a13bbe
12 janvier 2023
[C] [X], gynécologue obstétricien, et au docteur [G] [E], pédiatre.
65a77db28121050008662bd6
16 janvier 2024
Ces conclusions ne sont pas en contradiction avec celles du docteur [T].
Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y
6253cd08bd3db21cbdd9213f
11 mars 2015
* dit recevable et fondée son action récursoire à l'encontre du docteur X...
Pôle 6 - Chambre 1
6162fa8b687317f24325aedf
11 avril 2012
€, à ce titre ; Condamne le Docteur [X] [Z] à payer à Mme [W] [F] la somme de 37.420,32 € à titre d'indemnité de licenciement ; Condamne le Docteur [X] [Z] à payer à Mme [W] [F] 1.500 € en application
5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576db
16 janvier 2025
Les conclusions du docteur [M] [C] reposent sur la discussion suivante : ' M.
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