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1 199 résultats pour « Lucciano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

616274007705f25f43643fcd

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629bb2eaaf44d62f53e839

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162d67ca2a5768a176c5631

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23c

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162678712fe6a3e85a6c854

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162678812fe6a3e85a6c85b

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162e83b7dc295bdec6a5703

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61630b6442de3d260b993179

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - Signé par Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Alexia LUBRANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61609a5c54c6ec55cf71022a

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03184_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

A, représenté par Me Lussiana, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 octobre 2022 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03257_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Trois factures Lubrano, Synertic et BBG Imprimerie ont été admises au cours de la première instance pour un montant de 30 147 euros.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64a7aefc3bcaf505db69622a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE - Me Patrick LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180e

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228c

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229d

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d9dd6acdc6046d47d9513d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BATIMENTS INDUSTRIELS PLATEFORMES 1 [Adresse 3] N prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour conseils Me Mathieu LUCIANI de la SELAS FIDAL, plaidant, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

671894c1d8ceca1cd7019334

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SOGESSUR Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Maybeline LUCIANI, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc3

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

09/3406 du 19/05/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née en à , demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Patrick LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11f

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

des Orchidées- 06240 BEAUSOLEIL représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean- Louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE substitué par Maître Alain LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927dd

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle

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