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sur la personne d'une jeune femme qu'il désirait et qu'il est allé surprendre nuitamment dans la maison où elle résidait, dans laquelle il s'était introduit par effraction, et vol de divers objets (bijoux

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Chambre sociale

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Appel

1 décembre 2011

Le 24 janvier 2007, la SA UNIVERDIS a proposé à Madame [P] [B], au titre du reclassement, un poste de conseiller vendeur au sein du manège à bijoux situé dans la galerie de l'hypermarché, proposition acceptée

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1ère chambre civile A

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Appel

21 octobre 2010

requérait pas de sa part une surveillance de tous les instants et ne lui permettait pas d'exercer, sur cet enfant, une autorité conservée par les parents notamment en termes de comportement et de port de bijou

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Cour d'Appel

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Appel

24 juin 2008

minutes de sa situation professionnelle et familiale, cherchant absolument à savoir si elle vivait seule, lui a dit qu'elle était la femme idéale pour travailler en restauration, l'a complimentée sur ses bijoux

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1ère Chambre

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Appel

2 septembre 2014

Madame [S] a d'autre part institué Madame [Q] comme légataire particulier de quelques meubles et bijoux par un testament du 20 novembre 2008, qui n'a pas été mis à exécution.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

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Admin. Appel

23 décembre 2024

B soutient que le préjudice financier résultant de la disparition d'effets personnels de son logement de fonction s'élève à 35 850 euros, correspondant à des bijoux d'une valeur totale de 28 650 euros

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Chambre sociale

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Appel

11 mai 2022

N° RG 21/00913 - N° Portalis DBV6-V-B7F-BIIOU AFFAIRE : Syndicat SYNDICAT POUR LA DEFENSE DES POSTIERS C/ S.A.

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Pôle 4 - Chambre 8

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Appel

19 avril 2023

. ******** EXPOSÉ DU LITIGE : Les sociétés VGS et VGS 1 exploitent des bijouteries à [Localité 5] ([Localité 5]), la première, dans un local commercial situé [Adresse 3] et la seconde, dans

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Chambre 4-1

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Appel

25 avril 2025

X] [M] a été salariée de la société à responsabilité limitée Coste immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le n°494 671 787 du 1er juin au 31 août 2017 en qualité de directrice d'un magasin de bijouterie

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Sécurité sociale

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Appel

22 avril 2014

pardonnez-moi je vous aime et du plus assez forte trop de pression au travail, [J] je t'aime veille bien sur [O] et [U] aussi je vous aime [I] et maman une énorme pensée à ma jumelle et à mes parents bisous

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4eme Chambre Section 1

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Appel

22 avril 2022

[T] (bisou sur le crâne !) », .

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Chambre Commerciale

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Appel

13 octobre 2022

La cour constate en outre que les conditions particulières du bail n'ont pas réservé ce local à la seule activité de bijouterie, puisque l'article 4 des conditions générales a stipulé que la destination

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Pôle 6 - Chambre 7

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Appel

2 octobre 2025

sur le site depuis 2018, indique qu'elle avait été invitée à la vigilance par une collègue, et déclare ' un soir il est arrivé vers moi, il m'a dit 'ça va mon chouchou'' et il m'a fait par surprise un bisou

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Pôle 6 - Chambre 10

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Appel

25 janvier 2023

La convention collective applicable est la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970.

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Chambre sociale

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Appel

6 avril 2023

[D] du chef d'agressions sexuelles 'en lui faisant des bisous dans le cou et en lui mettant la main aux fesses' selon les termes de la préventions, à s'en tenir aux quatre SMS envoyés par M.

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Sociale C salle 3

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Appel

21 octobre 2022

[DD], démontrent certes l'existence de relations, antérieures aux faits, et empreintes de familiarité (« bisous gros pd ») entre M. [J] et M.

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Pôle 1 - Chambre 8

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Appel

26 avril 2024

local commercial n° 10 C, dépendant du centre commercial dit Carré Sénart, situé sur la commune de [Localité 5] (Seine-et-Marne), d'une surface totale de 100 m², afin d'y exercer une activité de bijouterie

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1re chambre sociale

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Appel

10 janvier 2024

durée indéterminé à temps complet du 31 août 2015 en qualité de conseillère de vente coefficient 155 niveau II échelon 1 de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie

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Chambre Commerciale

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Appel

9 février 2017

Le bail commercial en cause n'étant consenti que pour l'activité de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, objet d'art, horlogerie, radio, disques et télévision et les cessionnaires souhaitant exercer une

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12e chambre

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Appel

3 avril 2018

] [B] a consenti à la société anonyme Christian Bouldoires (ci-après la société Bouldoires) un bail portant sur des locaux à usage commercial situés [Adresse 3] (78) pour y exercer le commerce de bijouterie

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