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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

642fb55ccece1704f574734f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb606cece1704f57474f7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ces complications ont nécessité une nouvelle hospitalisation du 15 au 25 avril 2014 avec intervention chirurgicale lourde du genou droit réalisée le 15 avril 2014.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6274bc282799a9057d5dcf90

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par jugement du 20 janvier 2020, le pôle social du tribunal de grande instance de Bordeaux a : 'donné acte à la caisse de sa comparution par écrit ; 'déclaré recevable l'intervention volontaire de

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9276bc60727066e0cbdc3

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Des complications infectieuses ont eu lieu après l'intervention. De nouveau hospitalisé du 27 septembre 1995 au 10 novembre 1995, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[B] [IU], cardiologue au CHRU de Besançon, a précisé dans un courrier adressé le 17 mars 2015 au docteur [H], avec copie au docteur [S], la nécessité d'envisager un bilan digestif avec coloscopie après

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01605_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

D..., incluant les douleurs physiques et morales dues aux céphalées et aux interventions chirurgicales inutiles ne sauraient excéder une évaluation correspondant à 4 sur une échelle de 7 ; l’indemnisation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62da3dbf2eb797effb070163

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[W] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde aux fins de voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur dans la survenance de son accident du travail en date du 4 octobre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04516_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ces pathologies survenues alors qu'il était en congé de maladie de manière continue depuis le 18 mai 2015, ont nécessité une intervention chirurgicale le 12 septembre 2017 pour l'épaule gauche et le 12

Source officielle
CA

Chambre civile

67f8af46b5ff6e72c961246a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Puis Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 10 Avril 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c0234

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il a bénéficié d'un second arrêt de travail du 30 octobre 2017 ou 20 novembre 2017 et lors de son opération chirurgicale du 5 mars 2018 au 6 mai 2018, date à laquelle il reprendra en mi-temps thérapeutique

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb40cb8dca058e3e8018

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Se plaignant de lésions cardiaques - ayant nécessité une intervention chirurgicale le 28 juillet 2008 dont les suites ont été favorables - liées à la prise de ce médicament, Mme [Z] a saisi, le 7 octobre

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00814_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Elle produit un certificat médical du 31 octobre 2022 mentionnant qu'elle souffre d'une affection carcinologique récidivante pour laquelle elle a bénéficié de deux interventions chirurgicales à l'hôpital

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d143dcb8fa004f57da07c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Alors qu'il était placé sous la surveillance de M. [O] [K], moniteur, il a heurté le fond de la rivière lors d'un saut.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616318bbe0639f4f1a04a4cd

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

[K] [H], qui avait subi une intervention chirurgicale en mai 2006 suivie d'un arrêt de travail pendant plusieurs semaines, et qui avait été à nouveau arrêté pour maladie à compter du 24 octobre 2006, a

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a461ccdc6046d478790c8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Un kyste s'est développé sur sa cicatrice d'amputation, ce qui a nécessité une intervention chirurgicale le 22 mai 2020, cette rechute ayant été considérée comme imputable à l'accident de travail du 30

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd916bdb3acb9b20ccfdf46

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Par acte du 23 décembre 2015, la SCI CATALPA a assigné en intervention forcée la compagnie d'assurances GROUPAMA en qualité d'assureur de la SCI, la compagnie AXA en qualité d'assureur de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04172_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ou recouvert de polyuréthane des prothèses interdites, le lien de causalité entre ces prothèses et l'apparition de lymphomes à grandes cellules, la dangerosité de ces prothèses, les conditions de survenance

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04173_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ou recouvert de polyuréthane des prothèses interdites, le lien de causalité entre ces prothèses et l'apparition de lymphomes à grandes cellules, la dangerosité de ces prothèses, les conditions de survenance

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ac2e3237d9104ae7853f

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Par précaution, en l'absence de diagnostic anatomopathologique, il lui a conseillé de consulter à l'Institut Gustave Roussy (IGR) pour que soit mise en place une surveillance.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163772df6919f4eda2c3817

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Sur l'indemnisation du préjudice personnel Sur le pretium doloris L'expert a retenu ce préjudice à hauteur de 6/7 compte tenu des très nombreuses interventions chirurgicales (13), des très longues

Source officielle

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