CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
642fb55ccece1704f574734f
6 avril 2023
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
2ème Chambre
642fb606cece1704f57474f7
Ces complications ont nécessité une nouvelle hospitalisation du 15 au 25 avril 2014 avec intervention chirurgicale lourde du genou droit réalisée le 15 avril 2014.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc282799a9057d5dcf90
5 mai 2022
Par jugement du 20 janvier 2020, le pôle social du tribunal de grande instance de Bordeaux a : 'donné acte à la caisse de sa comparution par écrit ; 'déclaré recevable l'intervention volontaire de
5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
Des complications infectieuses ont eu lieu après l'intervention. De nouveau hospitalisé du 27 septembre 1995 au 10 novembre 1995, M.
1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
[B] [IU], cardiologue au CHRU de Besançon, a précisé dans un courrier adressé le 17 mars 2015 au docteur [H], avec copie au docteur [S], la nécessité d'envisager un bilan digestif avec coloscopie après
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01605_20241219
19 décembre 2024
D..., incluant les douleurs physiques et morales dues aux céphalées et aux interventions chirurgicales inutiles ne sauraient excéder une évaluation correspondant à 4 sur une échelle de 7 ; l’indemnisation
62da3dbf2eb797effb070163
21 juillet 2022
[W] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde aux fins de voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur dans la survenance de son accident du travail en date du 4 octobre
2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
Ces pathologies survenues alors qu'il était en congé de maladie de manière continue depuis le 18 mai 2015, ont nécessité une intervention chirurgicale le 12 septembre 2017 pour l'épaule gauche et le 12
Chambre civile
67f8af46b5ff6e72c961246a
10 avril 2025
Puis Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 10 Avril 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Chambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0234
9 octobre 2025
Il a bénéficié d'un second arrêt de travail du 30 octobre 2017 ou 20 novembre 2017 et lors de son opération chirurgicale du 5 mars 2018 au 6 mai 2018, date à laquelle il reprendra en mi-temps thérapeutique
3e chambre
62c7cb40cb8dca058e3e8018
7 juillet 2022
Se plaignant de lésions cardiaques - ayant nécessité une intervention chirurgicale le 28 juillet 2008 dont les suites ont été favorables - liées à la prise de ce médicament, Mme [Z] a saisi, le 7 octobre
3ème chambre
DCA_23PA00814_20230705
5 juillet 2023
Elle produit un certificat médical du 31 octobre 2022 mentionnant qu'elle souffre d'une affection carcinologique récidivante pour laquelle elle a bénéficié de deux interventions chirurgicales à l'hôpital
Chambre 1-1
642d143dcb8fa004f57da07c
4 avril 2023
Alors qu'il était placé sous la surveillance de M. [O] [K], moniteur, il a heurté le fond de la rivière lors d'un saut.
Chambre Sociale
616318bbe0639f4f1a04a4cd
28 octobre 2011
[K] [H], qui avait subi une intervention chirurgicale en mai 2006 suivie d'un arrêt de travail pendant plusieurs semaines, et qui avait été à nouveau arrêté pour maladie à compter du 24 octobre 2006, a
Ch.sociale-protec.sociale
696a461ccdc6046d478790c8
15 janvier 2026
Un kyste s'est développé sur sa cicatrice d'amputation, ce qui a nécessité une intervention chirurgicale le 22 mai 2020, cette rechute ayant été considérée comme imputable à l'accident de travail du 30
1ère chambre civile B
5fd916bdb3acb9b20ccfdf46
16 juin 2020
Par acte du 23 décembre 2015, la SCI CATALPA a assigné en intervention forcée la compagnie d'assurances GROUPAMA en qualité d'assureur de la SCI, la compagnie AXA en qualité d'assureur de M.
DCA_22PA04172_20231024
24 octobre 2023
ou recouvert de polyuréthane des prothèses interdites, le lien de causalité entre ces prothèses et l'apparition de lymphomes à grandes cellules, la dangerosité de ces prothèses, les conditions de survenance
DCA_22PA04173_20231024
Pôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7853f
18 mars 2016
Par précaution, en l'absence de diagnostic anatomopathologique, il lui a conseillé de consulter à l'Institut Gustave Roussy (IGR) pour que soit mise en place une surveillance.
Chambre Sécurité Sociale
6163772df6919f4eda2c3817
9 février 2011
Sur l'indemnisation du préjudice personnel Sur le pretium doloris L'expert a retenu ce préjudice à hauteur de 6/7 compte tenu des très nombreuses interventions chirurgicales (13), des très longues
Page 54 sur 65
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.