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25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004a63d497adffda4240

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[X] (pièce 34), - le témoignage de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004a63d497adffda4242

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

depuis 2011 exclusivement pour la société Derichebourg environnement (CV-pièce 17,), qu'il a intégré cette société sous l'impulsion de Mme [G] responsable paye du groupe Derichebourg (pièces 42 : témoignage

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63ca43219066fd7c90fc2823

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

' - le témoignage de M.[Y], Chef de l'agence de [Localité 4] ' à 12h15, le 20 septembre 2018, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ecf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[L] lequel indique que le témoignage fourni à la CPAM est un faux. Il a expliqué avoir été sollicité par Mme [Z] et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa228ea34ad10008581884

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[A] qui a été diligentée au sein de l'entreprise par le CHSCT suite à ces témoignages.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163cdaaa4f434918a1e520d

Appel

8 mars 2010

8 mars 2010

Se fondant sur divers témoignages de salariés de la société HP, elle invoque des faits commis pendant la période de mise à disposition et soutient notamment qu'elle n'avait pas été conviée à certaines

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01218_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

et les intimidations récurrentes exercées par cette dernière sur ses collègues, en particulier, sur Mme D..., afin d’obtenir leur adhésion à ses positions et d’imposer son point de vue ; - ces témoignages

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0c05d6f7f678d49434

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La cour entend par ailleurs relever que, alors même que Madame [A] [N] fait expressément grief à Monsieur [S] [P], dans son témoignage établi selon les formes requises pour sa production en justice, de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42869066fd7c90fc248b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[N] qui témoigne que M. [J] aurait posé la main sur la salariée, a des relations très proches avec celle-ci ce qui rend son témoignage peu crédible.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69005c1e2481d356bd170355

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[X] [P], exerçant en qualité de plaquiste, examinée avec circonspection compte-tenu du lien de subordination, qui témoigne avoir vu M. 

Source officielle
CA

3e chambre civile

63ca42899066fd7c90fc249c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle conteste la sincérité des témoignages produits par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca893e699b1d7aca75df64

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Et je peux également témoigner qu'elle en a été profondément affectée. »Il décrit à cet égard « des critiques et dénigrements systématiques de son travail, dévalorisation de sa personne toujours ramenée

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

5fdb348d99906c0b28caca2a

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

[B] est également inutile, rien ne l'ayant empêché de témoigner.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bcf8eda960fba78b271

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'inspecteur a encore noté qu'il ressortait de nombreux témoignages que l'ambiance de travail était dégradée au sein du service maintenance, composé de corps de métiers différents parfois engagés dans

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032f04871cec8642536aa5f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Par contre, l'employeur ne pouvait ignorer son engagement syndical dont témoigne sa candidature.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162602e8672d229b8816302

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement du contrat pour avoir subi ou refuser de subir des agissements répétés de harcèlement moral et pour avoir témoigné

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61634cf71c666ce2d9a48d53

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

[I], responsable du circuit [F], témoigne que 'l'accident s'est bien déroulé dans les circonstances décrites par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896ec

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Il est établi par le témoignage de monsieur D... et de madame de F... que monsieur X... a proféré ses propos racistes, à plusieurs reprises, en public, alors que monsieur C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e8

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

C... collègue de travail présent sur les lieux et prêt à témoigner sur le moment, a ensuite subi des pressions de l'employeur et n'a plus voulu faire d'attestation en sa faveur, que cependant, il a pu

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00249_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Par ailleurs, il ressort du témoignage d'un agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing

Source officielle

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