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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Jean- Claude X... ... 21800 QUETIGNY représenté par Me Martine- Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Hubert A..., avocat au barreau du PUY APPELANT ET : M. Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b7

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

JAVELLE Mme Danielle Y... épouse Z... ... 63130 ROYAT représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me B... de la SCP B... - ROGER, avocats au barreau de CLERMONT FERRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e566

Appel

9 août 2011

9 août 2011

née le 08 Mai 1926 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO représenté par Me REMITI LEANDRI, avocat au barreau d'Ajaccio Madame Martine D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd2

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Il est atteint d'un locked in syndrome, il a récupéré au niveau d'une main et peut se déplacer en fauteuil roulant. Il communique par l'intermédiaire d'un ordinateur (synthèse vocale).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90909

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Danièle BOUTTEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Françoise X... ... 06000 NICE assistée de Me Philippe JOBIN de la

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb3

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Monsieur Philippe A... né le [...]       

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85300

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: E.

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CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afb

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a76

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 10 Avril 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921de

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

C/ SARL PLURI EXPERT APPELANTS : Monsieur Alain X... en sa qualité de caution de la SARL LA HAVANNE né le 08 Juillet 1971 à CARPENTRAS (84200) ... 84200 CARPENTRAS Représenté par Me Martine

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CA

Chambre de la Proximité

6274bd6b2799a9057d5dd2c1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

EXPRO, JCP DE ROUEN du 11 Janvier 2021 APPELANT : Monsieur [R] [X] 1 Rue Cousin 2ème étage, esc A 76000 ROUEN représenté par Me Marie-perrine PHILIPPE, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie

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CA

1ère chambre civile A

6162c1cc34defd4c4b3b461e

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd67

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

HANSSEN, avoués à la Cour INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Ayant son siège : 1 Rue Pierre de Truchis de Lays 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c950

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

conseil de prud'hommes de PARIS RG no 06/04518 APPELANTE Madame Danièle X... ... 75016 PARIS représentée par Me Claude KATZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1423 INTIMÉES Me Martine

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CA

1ère chambre civile A

615e0d46c25a97f0381f4c9a

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

en audience publique : 13 Février 2014 Date de mise à disposition : 03 Avril 2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN

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CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fda7

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

JEAN, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff38

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

APPELANT : Monsieur Manoj Philippe X...

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CA

Chambre Civile

631986fb51eeae4f1309d125

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Philippe BRICOGNE, président de chambre, rédacteur de l'arrêt M. Martin DELAGE, président de chambre M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f2a

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Jean-Philippe X... ... 03270 MARIOL représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Gilles Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE BERNARD FRANCOIS avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd27

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS Toque E 1085 La SARL L'ANGELIQUE ayant son siège : Baie Nettle 97150 SAINT MARTIN et chez son gérant M.

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