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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5b
10 juin 2021
[U] [H] (les consorts [V]-[H]) ont consenti à la SARL Kaimen exerçant l'activité d'achat et vente de produits de maroquinerie, bijoux, fantaisie, cadeaux, un bail commercial à compter du 1er octobre 1993
1ère chambre
DCA_23TL01664_20250619
19 juin 2025
l'administration dans la proposition de rectification ; - le service a appliqué à tort la taxe à des achats de billets de collection à hauteur de 11 500 euros ; - la taxe a été appliquée à tort à des bijoux
CHAMBRE CIVILE
62c67ba2ca9bf263790305d3
6 juillet 2022
Il a relevé que l'avenue Edouard VII 'est riche en enseignes prestigieuses de bijouteries et prêt-à-porter, de banques, restaurants, hôtels' et que 'si le centre ville de [Localité 6] a fait l'objet de
Première Présidence
6363681f37e31b7f7444490b
2 novembre 2022
Gros bisous'. M.[T] [C] a relevé appel de la décision du juge des libertés et de la détention de Bonneville le 24 octobre 2022 par courrier motivé.
Chambre sociale
63d229e99b3c8605deec1e3d
25 janvier 2023
ARRÊT N° N° RG 22/00076 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BIJOG AFFAIRE : [U] [I], [X] [B], [W] [D], [S] [Z], S.A.S. 2BM , représentée par Maître [O] [Y] es qualité de Mandataire Liquidateur, S.E.L.A.R.L
Chambre Sociale-Section 1
62849047498a54057d102e46
17 mai 2022
l'ai aussi aperçue une fois embrasser en salle de change [F] (je tiens juste à préciser que l'enfant était habillé) (') Au moment de l'embrasser l'enfant, ce n'est pas l'enfant qui cherchait à avoir un bisou
Chambre 4 A
63d4ccbf92a57405de331655
13 janvier 2023
C'est ainsi qu'alors qu'elle la tutoyait, et l'avait très rapidement affectée de mots doux et affectueux tels " bichette " " bisous " et " miss ", elle pouvait également tenir des propos cassants dans
Chambre de la Proximité
6973264ecdc6046d47649938
22 janvier 2026
a procédé, à [Localité 7] (27) entre le 1er janvier 1997 et le 1er juillet 1998, à l'encontre de Mme [I] [Z], née le [Date naissance 4] 1991, à des attouchements de nature sexuelle, en l'espèce des bisous
Pôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09952
3 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Cartier a pour activité la bijouterie, joaillerie, horlogerie et exerce notamment sous le nom commercial Piaget. Elle emploie plus de dix salariés. M.
Chambre sociale 4-4
66878d2805d6f7f678d495ce
3 juillet 2024
Vous avez tenu des propos particulièrement salaces : « [N] a découvert les plaisirs de la léchouille » « Je me demande si tu es lesbienne » « Viens faire un bisou pour te faire pardonner » « Viens
Pôle 6 - Chambre 3
668f76db9b65e642c587863a
10 juillet 2024
tu es ma reine , ma déesse' 'Encore merci pour ces démarches administratives Honneur dignité et fierté chez moi , j'ai un profond respect pour toi et je t'adore '... ' Dors bien créature '' Gros bisous
Pôle 6 - Chambre 9
660e43180740db0008fa9533
3 avril 2024
La relation de travail est régie par la convention collective de la bijouterie joaillerie orfèvrerie.
Chambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c67
23 octobre 2025
[E] [T] et Mme [U] [O] épouse [T] en renouvellement d'un précédent bail des locaux à usage commercial situés [Adresse 5] à Tours 37000, à destination d'horlogerie, bijouterie, cadeaux, pour une durée de
Pôle 5 - Chambre 9
5fda2ac36e265b6fb85fffa3
19 septembre 2019
Il en est de même des dépenses de bijouterie, parfumerie, maroquinerie de luxe, habillement, voyages ou d'abonnement à Canal Satellite pour plus de 45.000 euros.
Pôle 5 - Chambre 4
603696a541349e3936cd3a3d
30 septembre 2015
société Horlogerie [L], créée en 2001; que, par ailleurs, la société Horlogerie [L] ne démontre pas que la société Rolex France ait souhaité poursuivre avec elle la relation commerciale initiée avec la bijouterie
Pôle 5 - Chambre 3
6162f6f8b807dfe813d2978a
11 avril 2012
devenue [E] Joaillier, pour une durée de neuf années à compter de la date de livraison prévisible des locaux fixée au 1er octobre 1992 au plus tard, des locaux situés [Adresse 1] pour une activité de bijouterie
6253c850bd3db21cbdd84df6
22 juin 2000
La société SENTOR a ouvert en 1994 un magasin de bijouterie-joaillerie et parfumerie au centre commercial des Ailes, à Vichy, et s'est adressée à plusieurs reprises à la société CLARINS pour obtenir une
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
Je le sais d'avance et s'il m'arrive d'accepter de flirter c'est-à-dire d'accepter des petits bisous avec le client ou des caresses légères, c'est-à-dire sur le buste ou la poitrine mais sans plus, je
CHAMBRE SOCIALE A
6163151de03efc4516bd2e0e
5 décembre 2011
Gros bisous à toi et à toute ta petite famille....
6253cac2bd3db21cbdd8bfa9
27 juin 2008
La convention collective applicable était celle de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.
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