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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c136
26 juin 2008
DU LOT ET GARONNE, prise en qualité de curateur de Mr Christophe X...
Chambre 1-11 HO
6528ded9aaebb88318fda379
12 octobre 2023
[B] [H] déclare : ' j'ai déjà été hospitalisé avant; j'aimerais faire une cure de désintoxication pour l'alcool ou rester à l'hôpital mais librement, sans contrainte'.
Pôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d865
12 avril 2024
partielle (IPP) de 25 % a été retenu dont 5 % pour le taux professionnel, au titre des 'séquelles d'un traumatisme cervical rachidien (à l'origine d'une hernie discale cervicale ayant fait l'objet d'une cure
Pôle 4 - Chambre 13
67f8a8a1a5ae27812390deb7
10 avril 2025
2024, Vu la demande de renvoi formée par courriel du 23 octobre 2024 accompagnée d'un certificat d'admission du même hôpital du 12 octobre 2024 mentionnant un arrêt de travail de 90 jours pour une cure
6253caabbd3db21cbdd8bb71
21 février 2008
une augmentation de ses droits de visite alors que la décision attaquée mentionne l'accord de ce père sur les modalités décidées, et qu'aucun élément nouveau ne justifie l'élargissement demandé, la cure
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02546_20230606
6 juin 2023
isolé, survenu le 24 novembre 2020, au cours duquel il présentait un état de manque aux produits stupéfiants, et à la suite duquel il n'a pas fait l'objet d'une hospitalisation d'office et a suivi une cure
2ème Chambre
64a50cf0b8594705dbfccc29
4 juillet 2023
Mme [I] assistée de son curateur demande au principal le débouté des demandes présentées par la SARL ABO.
66878cbd05d6f7f678d4902a
4 juillet 2024
[H], assisté de son curateur, M.
1ère Chambre
643f8867ad85da04f53a3ac4
18 avril 2023
[D] [T] assisté de son curateur M. [N] [V], a interjeté appel de cette décision.
Pôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a73
26 janvier 2023
[S] [M] sous le régime de la curatelle renforcée et désigné Monsieur [A] [J], son gendre, en qualité de curateur. M. [C] est décédé le 12 décembre 2015.
6253c9abbd3db21cbdd88fc7
13 septembre 2006
née le 06 novembre 1970 à LA ROCHE SUR YON (85) 5, Square des Bosquets Appt. 45 33700 MERIGNAC GERANTO SUD 19 Boulevard de la Liberté 34500 BEZIERS agissant en qualité de curateur d'Etat de Madame
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
Ils soulèvent la nullité de l'assignation pour défaut de signification à la personne du curateur et affirment qu'il s'agit d'une nullité de fond.
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad
7 novembre 2011
Elle a également demandé qu'il soit jugé qu'il appartiendra à la curatrice de Madame Gisèle Z... veuve X... de constituer une demande d'aide sociale.
Chambre A - Civile
69f1a163cdc6046d47ee73ae
28 avril 2026
[I] [P] ont été désignés co-curateurs. Suivant ordonnance du 8 février 2018, M. [I] [P] a été déchargé de ses fonctions de co-curateur, de sorte que seule Mme [X] [P] était curatrice.
Chambre sociale
616318b9e0639f4f1a04a4bc
1 décembre 2011
La relation de travail est régie par la Convention Collective de l'ASSOCIATION DE FORMATION ET D'ACTION SOCIALE DES ''CURIES DE COURSES.
6253c9cabd3db21cbdd8939b
26 septembre 2007
Frédéric X... assisté de son curateur, l'UDAF du Morbihan, Vu les conclusions déposées pour Mme Valérie X... et M.
6253cb6fbd3db21cbdd8d76c
16 février 2011
assistée de son curateur, l'Association Tutélaire des Majeurs Protégès née le 07 Novembre 1978 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée
4ème chambre
DCA_21PA02992_20220408
8 avril 2022
que celles-ci ne résultent pas seulement de la convention signée par le CNRS et l'Union européenne mais aussi d'une exigence règlementaire européenne dans le cadre d'attribution de la bourse " Marie Curie
3ème chambre
DCA_24PA02864_20250923
23 septembre 2025
prescrite et réalisée le 29 septembre 2014 au Centre d’imagerie médicale de l’Ouest parisien faisant apparaître une importante dilatation du rein greffé avec un résidu post-mictionnel de 600 centimètres cubes
6253ccc5bd3db21cbdd913a7
1 avril 2014
tutelles du tribunal d'instance de Fougères a placé Mme Emmanuelle X...sous curatelle renforcée pendant une durée de 60 mois et désigné l'association tutélaire d'Ille et Vilaine (ATI) en qualité de curateur
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