avait pas lieu à rectification d'erreur matérielle du jugement susvisée sur le fondement de l'article 462 du code de procédure civile, statuant de nouveau, juger qu'une erreur matérielle s'est glissée

Par ailleurs, le 9 décembre 2008, Monsieur [Z], assuré auprès de la MAIF, a été victime d'un accident de la circulation, un véhicule, assuré auprès de la MATMUT, ayant glissé sur une plaque de verglas,

de la commune de Gorbio, ce terrain, qui est situé non loin de parcelles classées en zone rouge de ce plan, est inclus dans une partie de la zone bleue dans laquelle sont identifiés des aléas de « glissement

Mlle B a glissé ses doigts sous les poids pour essayer de remettre la tige en position, ce qui a eu pour effet de faire tomber la charge et de lui sectionner le majeur de la main gauche. 8.

[G] circulait à une vitesse excessive et qu'il a ainsi perdu le contrôle de son véhicule, qui a glissé et ripé sur la chaussée avant de venir heurter le véhicule Toyota ; que contrairement aux motifs retenus

Dans la nuit du 8 au 9 septembre 2005, à la suite de fortes pluies, un glissement de terrain a entraîné la terrasse, le talus et les murs en enrochement réalisés en restanques ; la piscine a été endommagée

du bassin laisse supposer des écoulements assez fréquents à partir de cette surverse, que ces excédants d'eau ponctuels présentent des désagréments pour les époux [O] et pourraient engendrer des glissements

cour de déclarer le garagiste seul responsable de cet accident en raison du très mauvais état des pneumatiques de ce vieux véhicule soumis au contrôle technique trois ans avant l'accident ; et qui a glissé

[D], il apparaît que l'avant gauche du karting a heurté le muret, puis le coté gauche a glissé sur le muret causant la déformation de la carrosserie, que le véhicule a ensuite fait un tête à queue, provoquant

L'employeur a contesté cet accident (affirmation d'avoir glissé, sans témoin). Il a fait l'objet d'un arrêt de travail pour AT du 12 février 2007 au 15 juin 2007.

l'entreprise utilisatrice n'est pas tenue d'affecter le salarié intérimaire à la tâche même réalisée par la personne absente, l'employeur ne faisant qu'user de son pouvoir de direction en affectant par glissement

W... du surplus de ses demandes, et la société de sa demande reconventionnelle Il a également rectifié une erreur matérielle qui s'était glissée dans la décision précitée du bureau de conciliation en

demeurant : Guilly Glaz 29150 PORT-LAUNAY représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoué à la Cour assistée de Me Yves Z..., avocat au barreau de SAINT BRIEUC INTIMEE La Société FIDAL

personne de taille moyenne, et d'étendre le bras dans la zone de cerclage ; que cela permettait également à l'employé, en cas d'incident, de monter ou de se coucher sur les rouleaux de convoyage et de se glisser

Comme pièce justificative il produisait un avis du service de restauration des terrains en montagne (RTM) du 12 avril 2000 aux termes duquel " ces terrains sont donc sensibles aux glissements et bien que

licenciements, qui est resté infructueux, en l'absence de candidatures ; Attendu qu'il a été également recherché des candidats au départ volontaire ; qu'un seul départ a été enregistré ; que par glissement

KIT ARROSAGE PISCINE était en train de décharger une caisse dans le parc de stockage de sa société, au moyen d'un chariot élévateur, que c'est au cours de cette man œ uvre que la caisse a glissé et est

Y...) qui était mise à disposition de l'entreprise GOULET déclare " en descendant d'une branche j'ai glissé sur une plaque et je me suis fait mal à la cheville gauche (réserves) .Nature des lésions ( non

F soutiennent, à l'appui de leur appel, que le loisir auquel s'est livré Monsieur X... consistant à glisser sur un câble tendu entre deux arbres en utilisant un baudrier s'accrochant au câble par un mousqueton

. ; Attendu que dans son rapport daté du 31 mars 2000, le gérant du cabinet SOLETCO préconise que des précautions soient prises vis-à-vis des glissements de terrain et coulées de boues qui risquent