CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 085 résultats pour « Horeaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd68

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea94

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 novembre 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63ca41ed9066fd7c90fc2259

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104fdbf9fd47c90a1352a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a441828893

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DE SAINT DENIS en date du 10 juillet 2019 RG n°: 17/02009 suivant déclaration d'appel en date du 03 octobre 2019 APPELANTS : Maître [Z] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Pierre HOARAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106941b41fe2e9b5cac0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

SAINT-DENIS en date du 07 OCTOBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 28 OCTOBRE 2021 rg n°: 21/00078 APPELANTS : Monsieur [U] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Vincent remy HOARAU

Source officielle
CA

Chambre sociale

63dcb5f7fea95005de85f5a2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Société à Responsabilité Limitée au capital social de 1 500.00 €, immatriculée au RCS de Saint Pierre, représentée par son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Georges-André HOARAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff1445a086e2bceda39

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff1445a086e2bceda3b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7004cdc6046d4773dc47

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [H] [B] [V] [S] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Lucie KERACHNI de la SELARL HOARAU-KERACHNI

Source officielle
CA

5e Chambre

60336ff6c4da81244719cb89

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Delphine HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb71

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7b

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 novembre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcc

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 juillet 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 novembre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f061

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f194

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a5

Appel

29 février 2012

29 février 2012

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle

Page 56 sur 155

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.