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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd68
4 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
6253cbedbd3db21cbdd8ea94
11 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 novembre 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU
Chambre 1-5
63ca41ed9066fd7c90fc2259
19 janvier 2023
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU
63c104fdbf9fd47c90a1352a
12 janvier 2023
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU
Chambre civile TGI
62df856df7f152a441828893
13 mai 2022
DE SAINT DENIS en date du 10 juillet 2019 RG n°: 17/02009 suivant déclaration d'appel en date du 03 octobre 2019 APPELANTS : Maître [Z] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Pierre HOARAU
62ea106941b41fe2e9b5cac0
1 juillet 2022
SAINT-DENIS en date du 07 OCTOBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 28 OCTOBRE 2021 rg n°: 21/00078 APPELANTS : Monsieur [U] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Vincent remy HOARAU
Chambre sociale
63dcb5f7fea95005de85f5a2
24 janvier 2023
Société à Responsabilité Limitée au capital social de 1 500.00 €, immatriculée au RCS de Saint Pierre, représentée par son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Georges-André HOARAU
6708bff1445a086e2bceda39
10 octobre 2024
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU
6708bff1445a086e2bceda3b
6a1a7004cdc6046d4773dc47
29 mai 2026
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [H] [B] [V] [S] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Lucie KERACHNI de la SELARL HOARAU-KERACHNI
5e Chambre
60336ff6c4da81244719cb89
15 juin 2017
composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Delphine HOARAU
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7b
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 novembre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcc
21 septembre 2011
de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 juillet 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd
6253cc10bd3db21cbdd8f061
25 janvier 2012
6253cc18bd3db21cbdd8f194
22 février 2012
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a5
29 février 2012
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
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14 mars 2012
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b7
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