* * Les fonds appartenant, d'une part, à M. et Mme X..., d'autre part, à M. et Mme C..., respectivement situés 34 bis et 32 rue du Docteur Léon F... à Montgeron, sont séparés par un mur d'une longueur

La longueur de la procédure d'appel s'explique par la radiation de l'affaire prononcée par arrêt du 30 avril 2013, la cour ayant refusé une nouvelle remise de son examen, suivie d'une demande de réenrôlement

décision, repose sur le postulat selon lequel ce dispositif sera constitué par une cloison métallique installée verticalement en limite des deux emplacements de stationnement sur une partie de sa longueur

référé du 9 janvier 2012, font apparaître le caractère particulièrement inesthétique de cette batterie d'appareils d'un mètre de long chacun occupant un volume linéaire important (la moitié de la longueur

Elle a déposé une demande d'autorisation d'occupation du domaine public en vue d'y installer une terrasse fermée d'une longueur de 8,31 mètres et d'une largeur de 2,39 mètres.

Il ne ressort, par ailleurs, pas des pièces du dossier que ce tronçon, d’une longueur limitée à 1,5 kilomètre et élargissant l’emprise d’une voie existante, sans nouvel effet de coupure, ni remise en cause

En revanche, compte tenu notamment de la longueur et de la complexité de la procédure, la MAAF leur paiera en équité, en sus de la somme allouée par le premier juge, une indemnité complémentaire de 3.000

En revanche, compte tenu notamment de la longueur et de la complexité de la procédure, la MAAF leur paiera en équité, en sus de la somme allouée par le premier juge, une indemnité complémentaire de 3.000

en pots ; Que contrairement à ce qu'il affirme de la terre végétale a bien été enlevée puisque l'huissier a relevé, en partie droite de la parcelle, une saignée dans la terre qui remonte sur la longueur

Sur le préjudice esthétique Attendu que l'expert a souligné que le moignon de la jambe gauche est un moignon court avec une longueur interligne extrémité de 9 cm, que Monsieur X... présente une boiterie

de SAINT-MARTIN CANTALÈS, portant " annexe à l'arrêté préfectoral du 7 juillet 1959, classant parmi les " chemins vicinaux à l'état d'entretien " le chemin " du D. 6 au Moulin par le Vert ", d'une longueur

dressés par l'expert et les photographies montrent l'effet de fosse à laquelle se trouve réduite la cour Y..., et le caractère imposant de l'abri voiture X..., d'une hauteur de 5 mètres sur toute la longueur

Ils ont consisté sur une longueur d'environ 200 mètres à la confection d'une tranchée d'une largeur d'environ 5 mètres sur une profondeur de 1, 50 mètre.

les avantages procurés par l'occupation de la place au droit de son établissement que la Ville de Paris fait valoir, à savoir l'occupation de façon permanente toute l'année d'un emplacement d'une longueur

Pour justifier cette suspicion, la société Semaval se borne à se plaindre de la longueur de la procédure d’instruction devant le tribunal administratif de Pau auquel elle reproche d’attendre la fin des

située lieu-dit « Viagenti » à Pianottoli-Caldarello, et supportant une maison d’habitation, a déposé une déclaration préalable en vue de la surélévation de 80 cm d’un de ses murs de clôture sur une longueur

case à cocher permettant de préciser si le siège social est situé au domicile du gérant ; - dans le cadre n° 10, de la surface en m² du magasin ; - dans le cadre n° 11, du domicile de l'éventuel loueur

l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 18 Mars 2022 Date de saisine : 05 Avril 2022 Nature de l'affaire : Demande en paiement formée contre le loueur