CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

653ca6cc83c9498318209e9a

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Elle rappelle que deux témoignages ont permis de corroborer les faits ainsi que l'état défectueux du chariot, ces témoignages attestant qu'à plusieurs reprises l'état défectueux du chariot avait été signalé

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66162bd299851e0008f1e478

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le témoignage écrit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

En l'espèce, la problématique familiale est connue au travers de l'enquête sociale que le premier juge a ordonnée, ainsi que grâce aux multiples témoignages versés par Fanny X....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68e74186ac880aa7ee21f276

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le témoignage de la directrice des ressources humaines montre que la hiérarchie était au courant de ce comportement problématique bien avant 2019.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a94

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[R] est démontré par les témoignages concordants qu'elle produit qui émanent de la totalité des salariés travaillant sur l'exploitation. Elle explique que M.

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715b7

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Elle dénie toute valeur probante au témoignage de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162c1c234defd4c4b3b456b

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

il appartient au juge du fond d'apprécier souverainement si une attestation non conforme auxdites règles présente ou non des garanties suffisantes pour emporter sa conviction ; qu'en l'espèce, ces témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9459d

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Les témoignages précis et circonstanciés de Monsieur D... (pièce 2) et de Monsieur I... (pièce 3) établissent que Monsieur Z...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03371_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Si elle ne mentionne pas l’identité des salariés ayant témoigné des propos déplacés tenus par l’intéressé, les citations intégrales des propos tenus, issues des comptes-rendus d’entretien, communiqués

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04784_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

A, d'ailleurs dès la fin du mois de novembre 2019 d'après le témoignage de Mme D évoquant une altercation concernant la signature de son contrat et ses prétentions financières.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a279ac4fbe1d877803

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Une autre salariée témoigne que, le 16 avril 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036468e70da42a824d380c3

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

second alinéa de ce même article, qu'«'en cas de litige relatif à l'application du premier alinéa, dès lors que la personne présente des éléments de fait qui permettent de présumer qu'elle a relaté ou témoigné

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163514da2ead9ed860b6ef1

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

compte tenu des frais impliqués par sa poursuite, disproportionnés à ses ressources, et que compte tenu du risque d'incarcération il n'a pu comparaître personnellement alors qu'il lui était refusé de témoigner

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10563bf9fd47c90a13698

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle ajoute que le SMS envoyé par la salariée à sa mère n'est pas probant et ne concerne qu'une seule journée, que le témoignage de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e757e8b510604f5bc1ce7

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Malgré les nombreux témoignages recueillis durant nos enquêtes et nos démonstrations par les procédures et consignes en vigueur, vous contestez les faits qui vous sont reprochés et les différents témoignages

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67061e4afde28ee420711249

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il sera utilement rappelé que leur témoignage date des 23 et 24 mai 2020 ainsi que du 10 décembre 2020. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Michel G... qui fut bénévole au Parc oriental ne fournit aucun témoignage d'un quelconque comportement envers Mme Y... mais se livre à de vagues appréciations à l'encontre de MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6309b3dda521cdc5630b7a05

Appel

26 août 2022

26 août 2022

L'importance de cette amplitude de travail est confirmée par les témoignages de son épouse, Mme [U] [Z], et de son fils, M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d042

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Dans le cadre de cette enquête, les témoignages suivants ont pu être recueillis : - M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a081329d1cb8b24ae34

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Or, le témoignage de M.

Source officielle

Page 56 sur 1254

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.