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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
Elle rappelle que deux témoignages ont permis de corroborer les faits ainsi que l'état défectueux du chariot, ces témoignages attestant qu'à plusieurs reprises l'état défectueux du chariot avait été signalé
Chambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e478
9 avril 2024
Le témoignage écrit par M.
Cour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
En l'espèce, la problématique familiale est connue au travers de l'enquête sociale que le premier juge a ordonnée, ainsi que grâce aux multiples témoignages versés par Fanny X....
Pôle 6 - Chambre 3
68e74186ac880aa7ee21f276
8 octobre 2025
Le témoignage de la directrice des ressources humaines montre que la hiérarchie était au courant de ce comportement problématique bien avant 2019.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a94
22 janvier 2025
[R] est démontré par les témoignages concordants qu'elle produit qui émanent de la totalité des salariés travaillant sur l'exploitation. Elle explique que M.
10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
Elle dénie toute valeur probante au témoignage de M.
Pôle 6 - Chambre 6
6162c1c234defd4c4b3b456b
21 novembre 2012
il appartient au juge du fond d'apprécier souverainement si une attestation non conforme auxdites règles présente ou non des garanties suffisantes pour emporter sa conviction ; qu'en l'espèce, ces témoignages
6253cdbebd3db21cbdd9459d
29 mars 2019
Les témoignages précis et circonstanciés de Monsieur D... (pièce 2) et de Monsieur I... (pièce 3) établissent que Monsieur Z...
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03371_20251113
13 novembre 2025
Si elle ne mentionne pas l’identité des salariés ayant témoigné des propos déplacés tenus par l’intéressé, les citations intégrales des propos tenus, issues des comptes-rendus d’entretien, communiqués
5ème Chambre
DCA_23PA04784_20250314
14 mars 2025
A, d'ailleurs dès la fin du mois de novembre 2019 d'après le témoignage de Mme D évoquant une altercation concernant la signature de son contrat et ses prétentions financières.
Chambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d877803
17 octobre 2025
Une autre salariée témoigne que, le 16 avril 2021, M.
Pôle 6 - Chambre 2
6036468e70da42a824d380c3
19 novembre 2015
second alinéa de ce même article, qu'«'en cas de litige relatif à l'application du premier alinéa, dès lors que la personne présente des éléments de fait qui permettent de présumer qu'elle a relaté ou témoigné
Pôle 1 - Chambre 1
6163514da2ead9ed860b6ef1
30 juin 2011
compte tenu des frais impliqués par sa poursuite, disproportionnés à ses ressources, et que compte tenu du risque d'incarcération il n'a pu comparaître personnellement alors qu'il lui était refusé de témoigner
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10563bf9fd47c90a13698
12 janvier 2023
Elle ajoute que le SMS envoyé par la salariée à sa mère n'est pas probant et ne concerne qu'une seule journée, que le témoignage de M.
1re chambre sociale
642e757e8b510604f5bc1ce7
5 avril 2023
Malgré les nombreux témoignages recueillis durant nos enquêtes et nos démonstrations par les procédures et consignes en vigueur, vous contestez les faits qui vous sont reprochés et les différents témoignages
67061e4afde28ee420711249
3 octobre 2024
Il sera utilement rappelé que leur témoignage date des 23 et 24 mai 2020 ainsi que du 10 décembre 2020. M.
6253cc8abd3db21cbdd906f2
28 mai 2013
Michel G... qui fut bénévole au Parc oriental ne fournit aucun témoignage d'un quelconque comportement envers Mme Y... mais se livre à de vagues appréciations à l'encontre de MM.
6309b3dda521cdc5630b7a05
26 août 2022
L'importance de cette amplitude de travail est confirmée par les témoignages de son épouse, Mme [U] [Z], et de son fils, M.
Chambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d042
26 janvier 2023
Dans le cadre de cette enquête, les témoignages suivants ont pu être recueillis : - M.
66bd9a081329d1cb8b24ae34
14 août 2024
Or, le témoignage de M.
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