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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946bf
10 juillet 2019
Les rapports entre les parties étaient soumis à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie. Selon courrier en date du 29 mai 2015, la S.A.R.L. C... V...
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03526_20250925
25 septembre 2025
D et Mme E ne démontrent pas des perspectives d'intégration en alléguant respectivement vouloir créer une entreprise de bijouterie eu égard à son âge, et être titulaire d'une promesse d'embauche en contrat
3ème chambre - formation à 3
Waldnerc/France du 7 décembre 2023
DCA_25MA00295_20251218
18 décembre 2025
somme de 45 000 euros correspondant aux loyers d’un appartement situé à Beausoleil comme un avantage occulte consenti par la société à responsabilité limitée (SARL) Commerce et Développement des Bijouteries
DCA_25MA00296_20251218
euros et 15 161 euros correspondant aux loyers d’un appartement situé à Beausoleil comme des avantages occultes consentis par la société à responsabilité limitée (SARL) Commerce et Développement des Bijouteries
Chambre 4-2
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6 octobre 2023
en tout hypothèse que la situation soit imposée par leur auteur ce qui n'est pas le cas en l'espèce puisque l'appelante signait elle même ses mails 'ptit lap ' , qu'elle les concluait elle même par Bisous
Chambre Sociale
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6 juillet 2023
Je constate que cette vidéo est dirigée dans la galerie marchande et plus spécialement sur la terrasse du café et ensuite sur un magasin de bijouterie.
Ch.sociale-sect.prud'hom
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15 janvier 2026
[R], celui-ci répond 'bisous' ; ce à quoi Mme [J] répond par un émoticône symbolisant l'exaspération, M. [R] ne cesse pas pour autant puisqu'il réplique 'Merci merci à toi d'être toi'.
Pôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
réveille-matin, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux], horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs fantaisie, articles de bijouterie
Chambre Prud'homale
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4 avril 2024
lui indique que «[H] a reçu un courrier du RSI concernant les cotisations de maladie à régler avant le 5 août. ['] Peut-on faire le chèque mais surtout avec quelle société ' Merci pour la réponse ' Bisous
Chambre 4-5
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16 octobre 2025
Je te souhaite un très bon bronzage intégral, que je vérifie dès ton retour hihi et bisous à la famille', - un mail qu'il lui a envoyé le 4 mars 2009 : 'Comment va ma belle assistante ' J'ai vu ce matin
3ème CHAMBRE FAMILLE
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12 juillet 2022
Celui-ci y affirme avoir cédé par don manuel à sa fille [A] des meubles meublants, une ménagère en argent massif, des bijoux et de la vaisselle pour une somme qu'il évalue à 9.683 euros.
2ème CH - Section 1
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6 septembre 2022
victime d'une escroquerie, voire d'un abus de confiance ou de faiblesse, orchestrés par une amie qui l'hébergeait et qui lui a proposé de souscrire un crédit de 5000,00 euros afin de récupérer les bijoux
CHAMBRE 2 SECTION 1
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28 avril 2022
enfants, chaussures, maroquinerie, articles de cuir, articles confectionnés, linge de maison, tissus, produits de beauté, parfumerie, bonneterie, lingerie, fourrure, pelleteries nouveautés en tout genre, bijoux
Chambre 4 A
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22 octobre 2024
de styliste comme suit : « crée et conçoit des lignes nouvelles (style, forme, matières, coloris, ...) de produits textiles (habillement, tissu, ...), d'articles chaussants ou d'accessoires de mode (bijoux
65b0b9df8d0ccf000877e487
23 janvier 2024
testament a été par ailleurs suivi d'un codicille en date du 2 février 2016, dans lequel elle énonce aussi donner aux consorts [E] tout ce qu'il y a dans la maison (meubles, linges, vaisselle, pendule, bijoux
CHAMBRE 1 SECTION 1
61635157a2ead9ed860b6f7d
21 mars 2011
[X] [H] qui déclare avoir acheté à Mme [F] [S] des bijoux traditionnels d'une valeur de 49 000 dinars tunisiens.
6253cc59bd3db21cbdd8fd58
23 octobre 2012
familles suivantes : meuble, décoration, art de la table, Pem Gem, Jardin animalerie, Bricolage, papeterie, édition librairie, produits culturels, alimentaire-épicerie, grande distribution, textile, bijou
3ème chambre
DCA_23TL02130_20251014
14 octobre 2025
« L'exercice d'une activité mentionnée aux 1° et 2° de l'article L. 611-1 est exclusif de toute autre prestation de services non liée à la surveillance, au gardiennage ou au transport de fonds, de bijoux
CHAMBRE CIVILE
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26 avril 2023
[Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 6] SCI CHRISTIE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 793 291 501 lieu dit Bioues
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19 septembre 2005
RENAULT AGRICULTURE 7 Rue Dewoitine 78129 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX représentée par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour assistée de Me BIJU DUVAL, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS
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