dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUBOIS

Puis Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Octobre 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

: SNC CARNOT A6, agissant poursuites et diligences de son gérant la Sté INTER INVEST SAS Zone de L'Etang Z'Abricot-Immeuble Agora Bâtiment- C 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Mme Myriam DUBOIS

Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour Mme A.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mascarell, pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour Mme B.

Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Mascarell pour M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Dubois ; - et les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

SNIP Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Achille TAMPREAU, greffier lors

des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Cathy

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.