l'emplacement de la concession ; 4) les noms et prénoms du ou des défunts ; 5) la date d'échéance de la concession ; II) par affichage au cimetière des concessions échues comprenant : 6) le numéro de plan

années 2014 et 2015 ; 2) les délibérations de la communauté urbaine de Lille fixant à 12,10 % le "taux de l'intercommunalité de la taxe d'habitation" pour les années 2014 et 2015 ; 3) la liste des plantes

suite du refus opposé par le maire de Saint-Vrain à sa demande de consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de subventions, mises en concurrence, budgets, plans

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

en rétention, déclaré recevable la requête en prolongation de la rétention administrative, déclaré régulier le placement en rétention de M.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 13.

en rétention ainsi que la requête en prolongation, déclarant régulier le placement en rétention administrative et ordonnant une première prolongation du placement en rétention administrative de M.

, - De proposer une délimitation des parcelles et de l'emplacement des bornes à planter : 1° Par application des titres, par référence aux limites y figurant ou à défaut aux contenances en répartissant

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Schoelcher à sa demande de copie des documents suivants : 1) le règlement du plan

du 18 février 2016 ; 3) le courrier de la préfecture adressé à Limoges Métropole ; 4) le courrier de la préfecture adressé à la société IMERYS TABLEWARE FRANCE ; 5) l'arrêté préfectoral autorisant le plan

opposé par le président de la communauté de communes du Val Bréon à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'application du plan

à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil en communication pour l'organisation de la fonction communication et l'élaboration du plan

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Ambérieu-en-Bugey à sa demande de copie des documents suivants : 1) le plan

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ; / c) Le programme et les plans des travaux d'aménagement indiquant les caractéristiques des ouvrages

concernant un permis de construire accordé à Monsieur X sur la commune de Piana : 1) le procès-verbal d'infraction n° 011/2013 du 4 avril 2013 concernant la réalisation de bungalows en arrière de la plage

Un accord collectif sur le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) a été établi le 23 octobre 2014 et a été validé par la DIRECCTE des Pays-de-la-Loire le 7 novembre 2014.

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, présidente Madame Anne HARTMANN, Présidente Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé

Elle propose un plan d'apurement du passif reconnu sur dix ans.

comité d'établissement, la société Areva NC a demandé l'autorisation de l'inspection du travail pour rompre son contrat de travail dans le cadre d'une rupture pour motif économique en application du plan

, les créances ne porteront pas intérêt, - dit que le plan entrera en vigueur le 1er décembre 2025, - laissé les frais et dépens à la charge du Trésor Public.