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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

l'attestation de Monsieur B... qui indique que son ancienne concubine a quitté le domicile conjugal début février 2003 pour fréquenter Monsieur X..., avec lequel elle lui a avoué avoir eu des rapports amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf22

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

, sont à eux seuls insuffisants à établir une relation extraconjugale ; qu'adressée à " ma petite Chérie " et pour l'une d'elles à " Claudine " ces cartes postales témoignent certes des sentiments amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc89

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Pour le prévenu son avocat fait valoir qu'il s'est agi au départ d'un dépit amoureux ; que Jimmy Y... n'a jamais dissimulé ses mauvaises actions ; que son alibi est confirmé par le fait qu'il a fait des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Madame AMOUROUX, Substitut Général.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01188_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

que la décision de refus de titre de séjour méconnaît son droit au respect de sa vie privée et familiale, dès lors qu'il déclare être entré en France le 1er janvier 2014 et entretenir une relation amoureuse

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02146_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

N'Guessan fait valoir qu'elle vit en concubinage avec un ressortissant ivoirien, titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle valable jusqu'au 13 avril 2026 avec lequel elle entretient une relation amoureuse

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01718_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Il soutient également qu'il a renoué des relations anciennes avec une amie d'enfance et avec un cousin et qu'il entretient depuis cinq années une relation amoureuse avec une ressortissante française.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00716_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

des deux enfants allégués, la retranscription d'échanges de messages entre les intéressés de juillet 2019 à mars 2021 et quelques attestations de membres de sa famille adoptive évoquant la relation amoureuse

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04878_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

importance, ainsi que leur caractère volontaire, n'apporte aucun élément de nature à établir qu'ainsi qu'il le prétend, Mme F et Mme A auraient inventé les faits qu'elles lui imputent par déception amoureuse

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02771_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Toutefois, il ressort de l'avis de l'OFPRA que la requérante a livré un récit particulièrement peu consistant s'agissant de la relation amoureuse qu'elle aurait entretenue avec un homme originaire d'une

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00814_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

son droit au logement opposable, ni de ce qu’il y aurait des attaches d’une particulière intensité par la mention, par le rapport éducatif du 17 octobre 2024, de ce qu’il aurait noué une relation amoureuse

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00481_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

devenu actionnaire de la librairie du Chatelet à Rouen dans laquelle il travaille, a acheté un restaurant, est propriétaire de son logement, a sa famille proche en France et entretient une relation amoureuse

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02316_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Si la requérante soutient aussi souffrir de graves difficultés psychologiques et entretenir une relation amoureuse depuis six mois avec une personne de nationalité française, elle ne produit pas plus qu'en

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00073_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Il admet être séparé de son épouse mais précise avoir noué une relation amoureuse avec une autre ressortissante française chez qui il réside.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22493_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

De plus, la relation amoureuse alléguée avec une ressortissante française, qui atteste de leur attachement réciproque par un bref certificat, n'est pas confirmée par d'autres pièces du dossier, celles-ci

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03392_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... se prévaut par ailleurs d’une relation amoureuse avec une ressortissante française avec laquelle il prévoit de se marier, mais il ressort des pièces du dossier, et en particulier de l’attestation

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

5fd9cad29c834f03b766c5cd

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

du 24 septembre 2019, établi par le docteur [S], médecin extérieur à l'établissement accueillant la personne malade, que [J] [P] souffre d'une schizophrénie avec syndrome dissociatif, avec délire amoureux

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a219fc549ea05a7cd2c8e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

déclaré avoir été victime d'un deuxième accident, survenu dans les circonstances suivantes : 'Après une intervention au mois de mars, j'ai repris le travail au mois de juin avec un avis d'aptitude de l'AMETRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91123

Appel

10 février 2014

10 février 2014

APPELANTE SARL SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'INDUSTRIE ALIMENTAIRE SOFIA CO TE D'AZUR 162 boulevard de Plombières 13014 MARSEILLE 14 Représentée par Me TARDEL, substituant Me Thierry AMOURET, (toque 95), avocat

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6319868151eeae4f1309d031

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Procédures Civiles d'Exécution ; DIT qu'en vue de cette vente, la SCP PELISSERO Robert- MARCER Thierry- FIGONI ARNAUD, huissier de justice à Cuers pour le lot I et la SCP DENJEAN-PIERRET Nicolas VERNANGE Amaury

Source officielle

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