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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02969_20240321
21 mars 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03265_20230302
2 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
DCA_21BX03339_20221216
16 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère
DCA_22BX00210_20230323
23 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.
Chambre sociale
631add80f575634f1371eba5
8 septembre 2022
l'échappement vertical du tracteur masque entièrement le visage de la petite fille sur la première photo, ce qui ne permet aucune comparaison avec la deuxième photographie, la remorque remplie de broussaille
Chambre civile section A
6967819ccdc6046d4741ccab
13 janvier 2026
[B] a fait établir que la parcelle est entretenue et loin d'être envahie par les broussailles comme il le prétend, de sorte qu'il se confirme que l'accès motorisé permanent qui est sollicité n'est pas
5ème Chambre
642e75f18b510604f5bc1f7a
5 avril 2023
, Postulant, avocat au barreau de RENNES ************* Par acte authentique du 18 avril 2008, au rapport de maître [B], la SCI Lande de Tournebride a acquis de la SCI de la Broussais
1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX03647_20221103
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
DCA_22BX01241_20230525
25 mai 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023.
DCA_20BX01383_20230426
26 avril 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
Pôle 6 - Chambre 7
644229fad2fa6fd0f8040537
20 avril 2023
février 2021, la société Boyère-Lechartier, la SCP [N]-Daudé, mandataire judiciaire et Maître [E] [M], administrateur judiciaire demandent à la Cour de: -recevoir la société Boyère-Lechartier, la SCP Brouad-Daudé
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
mètre carré, ce prix comprenant " notamment : - l'abattage, l'élagage, l'arrachage et le dessouchement des arbres isolés de circonférence inférieure à 60 cm (mesurée à 1 m du sol), haies, taillis, broussailles
Cour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91262
6 mars 2014
BROUARD, avocat plaidant au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Chambre Commerciale
69737b31cdc6046d476bc2eb
22 janvier 2026
; - l'article du 25 avril 2024, intitulé «Au sujet de l'AGE du 30.11.2023 de Pierres Investissement»; - l'article du 7 août 2024, intitulé «Tandem Brissaud-Chouraqui: médailles d'or des pratiques commerciales
Ch civ. 1-4 construction
6704cb952f5f3246ff38172a
7 octobre 2024
judiciaire par décision du tribunal de commerce de Paris du 18 mars 2016, les consorts [U]-[I] et les consorts [C]-[B] ont également fait assigner en intervention forcée Me [J] [G] de la société SCP Brouard
DCA_21BX02661_20230706
6 juillet 2023
Chambre A - Commerciale
6451fad748616ed0f8cd4efa
2 mai 2023
L'objectif était d'organiser la mise en place de broutards repoussés en pension tout en respectant les règles de rémunération de l'éleveur définies dans le contrat de repousse.
DCA_21MA00357_20230522
22 mai 2023
conjoint d'entreprises constitué des sociétés Turchi, Menuiserie Blachère et Fils et C le lot n° 32, correspondant aux menuiseries intérieures, de l'opération de reconstruction de l'hôpital Les Broussailles
Sociale A salle 1
60340200d9577db1c06290b0
31 janvier 2017
- Prud'Hommes- APPELANT : SA RECYLEX ANCIENNEMENT DENOMMEE METALEUROP SA [Adresse 7] Représentant : Me FOULQUES DE ROSTOLAN et Me GRANGE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉ : SCP BROUARD-DAUDE
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
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