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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1294656d26d0f8b57f18

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1294656d26d0f8b57f1a

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644a1294656d26d0f8b57f1e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644cb54856c9f0d0f8b6f231

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elisabeth Ienne-Berthelot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

644cb54856c9f0d0f8b6f235

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elisabeth Ienne-Berthelot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736aaea58162057dac67b2

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736aaea58162057dac67b4

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736aaea58162057dac67b8

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736aafa58162057dac67d0

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67e4

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence Arbellot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67e6

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence Arbellot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67ee

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence Arbellot, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66274ef8c1c6ed00087b3d75

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

RG 24/01812 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIRD Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2024, à 13h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Christel

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

686dfcbd2abc72c5727a0373

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ASSISTANCE AUTO DEPANNAGE LANDRE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christelle GODEAU, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68b91f601a852976f991cfdd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

chambre sociale ORDONNANCE DE DESIGNATION d'un MÉDIATEUR RG N° 24/01852 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HO2B Affaire : Monsieur [U] [D] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67fde8289b68debe44f7e84d

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Prud'hommes - section agriculture - de BASSE-TERRE, en date du 08 Avril 2024, enregistrée sous le n° F22/00086 Nous, Rozenn Le GOFF, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Lucile POMMIER, greffier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a067fd0451e8318d0e9df

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MIMOUNET, prise en la personne de son représentant légal Représentée et assitée de Me Christelle MAZIER, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 22170 Le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90787

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

MISSOUX-SARTRAND, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Taxes

660f950ea40f8b0008cb77c7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : Entre :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89113

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.

Source officielle

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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

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Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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