La marge brute opérationnelle, sur la même période, subissait une diminution de 15,8%. Au 31décembre 2012, l'endettement net du groupe Solocal s'élevait à 1 742 millions d'euros.

Sa rémunération mensuelle était exclusivement constituée de commissions sur chiffre d'affaires et de primes sur objectifs.

de rachat total des parts cette diminution serait supprimée ; Que Monsieur Z... a racheté grâce à un emprunt la totalité de la valeur du portefeuille en février 1994 mais que son commissionnement est

La marge brute opérationnelle, sur la même période, subissait une diminution de 15,8 %. Au 31 décembre 2012, l'endettement net du groupe Solocal s'élevait à 1 742 millions d'euros.

La marge brute opérationnelle, sur la même période, subissait une diminution de 15,8 %. Au 31 décembre 2012, l'endettement net du groupe Solocal s'élevait à 1 742 millions d'euros.

Sa rémunération brute mensuelle était constituée essentiellement de commissions.

Sa rémunération brute mensuelle était constituée essentiellement de commissions.

sur les dossiers de financement (Credipar, CGI, PLease) -TEG & lt ; = 3000 € Commission nulle -Dossiers & lt ; 3000 € Commission nulle -Dossiers & gt ; 3000 € 25 € -Assurance (une ou plusieurs) 15 €

correspondant à 15% des commissions de production des conseillers.

de prime accordée à la société Til Technologies correspond au montant de la commission qui aurait dû lui être versée.

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête.

Les époux X... ont saisi la commission de surendettement d'une nouvelle demande de traitement de leur situation le 16 juin 2014, mais par décision du 10 juillet 2014, la commission a déclaré leur demande

Sur la demande de rappel de commissions et congés payés afférents Monsieur [K] sollicite la fixation au passif de commissions dues en raison d'une part, du remplacement d'une commerciale entre septembre

Elle soutient que : - la procédure d'imposition est irrégulière, faute pour l'administration d'avoir donné suite à sa demande de saisine de commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires

reçoit, par tout moyen, l'ordre du jour ainsi que, pour chaque dossier : / 1° L'avis ou la décision de la commission départementale ; / 2° Le procès-verbal de la réunion de la commission départementale

La commission départementale d'aménagement commercial d'Eure-et-Loir a émis un avis favorable le 24 juin 2021.

ainsi que les effets des émissions d’ammoniac après projet ; - l’étude d’impact n’avait pas à analyser la compatibilité du projet autorisé avec les objectifs du SAGE Vilaine, dont ceux visant à la diminution

En outre, si l'accord évoque la possibilité de saisir la commission de suivi en cas d'événement imprévu, tel ' une décision mondiale de se séparer d'une branche d'activité. (...)

En outre, si l'accord évoque la possibilité de saisir la commission de suivi en cas d'événement imprévu, tel ' une décision mondiale de se séparer d'une branche d'activité. (...)

En outre, si l'accord évoque la possibilité de saisir la commission de suivi en cas d'événement imprévu, tel ' une décision mondiale de se séparer d'une branche d'activité. (...)