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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[U] conteste tout fait de harcèlement sexuel et indique que c'est en réalité Mme [I] qui était amoureuse et le relançait par des messages et photos explicites et qu'après la fin de leur relation en décembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3e9b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

00964 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 APPELANT : [O] [Y] né le 09 Mai 1963 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64364d6c29c3df04f589a609

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SJOA, Avocat plaidant du Barreau de NANTES INTIMÉE et appelante à titre incident : Madame [B] [G] née le 13 Août 1997 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bb83146e04f531ec0c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[H] lui avait fait part de ses sentiments amoureux, qu'ayant refusé ses avances il le lui avait reproché, qu'il s'était rendu à plusieurs reprises sur la tombe de son père, offert des sous-vêtements pour

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69736484cdc6046d4769b596

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Représentée par Me Zerrin BATARAY de la SELARL BATARAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Association [6] [11]association est un EHPAD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69736592cdc6046d4769c857

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

12] [Localité 1] Représentée par Me Zerrin BATARAY de la SELARL BATARAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6973659acdc6046d4769c8b3

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

3] [Localité 1] Représentée par Me Zerrin BATARAY de la SELARL BATARAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Association [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6973659ecdc6046d4769c8fd

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

3] [Localité 1] Représentée par Me Zerrin BATARAY de la SELARL BATARAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697365a1cdc6046d4769c93b

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

1] [Localité 3] Représentée par Me Zerrin BATARAY de la SELARL BATARAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : Association [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

68199b3745063c42e3253868

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Enfin, l'intéressé produit des échanges de SMS avec Mme [K] ainsi que son ex-épouse, également salariée de l'entreprise, révélant la relation amoureuse entre les protagonistes, des relations cordiales

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611db957d68b57534e338

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812, substitué à l'audience par Me Jules-Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f15857dd64cbdaa4ba

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Chambre 1-1

653a0635d0451e8318d0e8f9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[K] n'est pas rapportée, les transferts d'argent étant motivés par l'existence de la relation amoureuse qu'il entretenait avec Mme [Z].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6fcdc6046d470940be

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc93cdc6046d47e985e3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Maître Amaury

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 4

60332a0d85645f9b5f0f9e5c

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

[Y] sont parfaitement établies et reconnues par ce dernier dans un courrier dans lequel il évoque deux relations amoureuses sur son lieu de travail pendant le mariage.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdace2c81f73e607f231ac3

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Qu'eu égard à la relation amoureuse entretenue par les parties, il se trouvait dans l'impossibilité morale de solliciter un écrit constatant le prêt à Madame [R], Que conformément à l'article 1300

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034838c2d82157120528b61

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2016 APPELANT : [E] [J] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856dc

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

Par réformation de-la décision déférée : Dit que le droit de visite se déroulera au Point Rencontre d'Arras, 3/52 rue des porteurs, résidence Jean Amoureux, une fois par mois le mercredi durant 1 heure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856e0

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

Par réformation de-la décision déférée Dit que le droit de visite se déroulera au Point Rencontre d'Arras, 3/52 rue des porteurs, résidence Jean Amoureux, une fois par mois le mercredi durant 1 heure pour

Source officielle

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