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8 913 résultats pour « Tetreau-Roche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fd9230d1b14d101c2ec1df6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Claude TERREAUX, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

6438f202a942a604f5e9328b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Roc II.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb0

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Par lettre du 12 Septembre 2003, la Sarl TETRA INTERNATIONAL indiquait à Monsieur B... que son poste de gestionnaire commercial allait être supprimé au motif que la clientèle de la Société TETRA INTERNATIONAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b5

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

TRANSEUROPA ROOCK FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 5 Bis Avenue de l'Europe 59223 RONCQ Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a913cdc6046d47377792

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Portalis 35L7-V-B7K-CNDEW Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 17h16, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a916cdc6046d473777a3

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

N° RG 26/02265 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDER Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h58, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra Pelier-tetreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9aa7bcdc6046d47378fab

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

N° RG 26/02250 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDCN Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 18h07, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21f8cdc6046d47e14fe7

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Qui en ont délibéré en présence de Mme Constance LACHEZE, conseillère. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04012_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

En l'espèce, la décision attaquée, qui a été prise par le CSA lors de sa séance plénière du 7 avril 2021, a été notifiée à la société Sud Radio par un courrier du 27 mai 2021 signé par Roch-Olivier Maistre

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cfe05d6f7f678d49384

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU et Maître GRELLIER DRAPEAU AVOCAT AU BARREAU DE LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6717407b6a24f8a713323c91

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

V-B7I-HDCH Madame [X] [M] née [K] Née le 14 avril 1989 à [Localité 4] (85) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Marion GALERNEAU de la SARL ALTALEGA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1c

Appel

25 août 2014

25 août 2014

PLP/ MCM Grosse délivrée à Me LABROUSSE et Maître ROCHE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 AOUT 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT CINQ AOUT DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920af

Appel

26 février 2015

26 février 2015

C/ SA BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL GS-iB caution Grosse délivrée Me ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 --- = =

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CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92122

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

en paiement des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me FAURE ROCHE

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CA

Référés du PP

635cc3690d69e87f74e6c06c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [C] [X] épouse [Z] née le 20 Juillet 1960 à [Localité 7] (MARTINIQUE) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Roch-vincent

Source officielle
CA

Première Présidence

69785864cdc6046d47d59836

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'appel de Riom, assistée de Cindy MÉNARD, greffière ; Dans l'affaire entre Mme [U] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Carole VIGIER de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
CA

Référés du PP

63d4ccf992a57405de331746

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

procédure introduite PAR : Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me SARDA Virginie, avocat au barreau de NIMES substituant Me Roch-vincent

Source officielle
CA

Première Présidence

66c6d48f3aa9e47470f6ab7e

Appel

21 août 2024

21 août 2024

Localité 4]-[Localité 6] - POLE SANTE MENTALE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non représenté en présence du personnel accompagnant LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Marlène ROCH

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d4a7ecba2a7114dfb7

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[L], [G], [F] [T], représenté par Me Roch-vincent CARAIL, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [J] [V], représentée par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES Nous

Source officielle
CA

3ème Chambre

68fc5ba7af64986e40f7c62c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Francis DEFFRENNES, avocat plaidant au barreau de LILLE COMPOSITION

Source officielle