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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
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9 avril 2025
Peu après la vente, Roosevelt, ayant présenté une boiterie prononcée après école, a été opéré de dysplasie en mars 2021 des membres antérieurs et en mai suivant de la hanche gauche.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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31 août 2022
dégradé et pourri à deux ou trois endroits au niveau des boiseries des vitrines , deux gonds non fixés de la porte d'entrée , une barre de seuil fortement usée à l'entrée du magasin , -des vitrages
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
projet se feront sentir, il résulte de l'instruction que cette étude d'impact comporte de nombreux développements concernant la forêt de Taillard dans son ensemble, recensant notamment le type de boisement
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00869_20220504
4 mai 2022
A visible dans le vallon depuis la route départementale et le village, végétalisation du gradin par des arbustes d'essence locale et des semis herbacées après exploitation, conservation de la crête boisée
DCA_20MA03397_20221118
18 novembre 2022
premier temps, comme étant très faible à nul, sauf dans ses extrémités nord-est où l'aléa est fort, il a été requalifié comme fort à la suite de cette visite, en raison de la proximité avec le massif boisé
2ème Chambre
DCA_20NT03750_20220415
15 avril 2022
. 111-27 du code de l'urbanisme dès lors que le projet de cinq constructions resserrées portera atteinte au caractère et à l'intérêt des lieux avoisinants et risque de faire disparaitre le caractère boisé
Cour d'Appel
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13 septembre 2006
MICHEL FARGEOT avait le droit, non seulement, de commercialiser les modèles BELOTE et BRIDGE, mais aussi les déclinaisons de ces modèles, citant les modèles BALADE, BOISE, BALKAN et BOSQUET.
15e Chambre A
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5 septembre 2014
de la commune de Nice la demande d'autorisation de construire ledit bassin et les ouvrages de drainage qu'elle a déposée le 19 juillet 2012, au motif que le projet ne peut pas être autorisé en espace boisé
5ème chambre
DCA_22NT00334_20230307
7 mars 2023
F, et classée par le plan local d'urbanisme en litige en zone naturelle, il ressort des photographies et des plans produits que celle-ci, située lieu-dit " Gorré Ar C'Hoat " est intégralement boisée et
5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03019_20220705
5 juillet 2022
aux monuments historiques des églises d'Alloue, Ambernac et de Benest dès lors que la covisibilité demeure limitée ; la visibilité sur les parcs éoliens est tronquée ou atténuée par le bocage et les bois
4e Chambre A
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30 juin 2016
section AE n°[Cadastre 5] et notamment de la portion de l'impasse Antigua se trouvant sur cette parcelle en supprimant les emplacements de stationnement et les inscriptions, de même que le bloc de boîtes
1ère Chambre civile
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15 octobre 2024
[G] [J] consistait à prétendre que la boîte aux lettres n'étant pas le domicile, la signification n'était pas valable.
DCA_22NT00568_20231024
24 octobre 2023
la parcelle des consorts U, avec les autres zones plus densément boisées situées au nord.
3ème Chambre Commerciale
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2 avril 2024
Monsieur [NP] entre ensuite dans la boîte mail de l'agence. Il me précise que chaque collaborateur dispose d'une boîte mail ZIMBRA laquelle est associée au logiciel métier AC3.
1ère chambre - formation à 3
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27 septembre 2022
A B, représenté par Me Boia, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'annuler la décision du 14 décembre 2020 du préfet de la Marne
Juge des référés
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26 décembre 2025
référence à un courrier envoyé à l’adresse de Mme B..., que le pli recommandé contenant l’arrêté attaqué a été présenté à l’adresse de l’intéressée le 28 juin 2024, que le facteur n’a pas pu identifier la boîte
Pôle 1 - Chambre 10
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21 mai 2026
Il poursuit en indiquant que l'information du support e-barreau selon laquelle « les 2 messages sont encore dans la boîte utilisateur » signifie simplement que ces messages sont dans la boîte réception
62c91a47f3eafe9fcf075e1e
7 juillet 2022
Sur les boiseries extérieures: Il n'est pas contesté que les boiseries extérieures ne faisaient pas partie du contrat mais il était néanmoins convenu que le chantier devait être protégé et nettoyé.
1ère ch. civile
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17 janvier 2023
M. et Mme [C], propriétaires d'une parcelle boisée à [Localité 8] (27) agissent en responsabilité et réparation contre Mme [S], propriétaire de la parcelle boisée voisine, en ce que cette dernière a fait
Chambre 3 A
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8 juillet 2024
conformé aux termes du jugement entrepris en procédant aux travaux d'élagage nécessaires, étant précisé que les branches de ses arbres ne dépassent pas sur la propriété adverse ; qu'au regard de la zone boisée
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