au 1er juin 2015 les sommes suivantes : *au titre du compte courant n° 39474597 E la somme de 3.446,35 euros ; *au titre du prêt de 152.449 euros (contrat n°3003947YT61F1AH) réglé par chèque

Il résulte des pièces versées aux débats que les mensualités du prêt étaient prélevées sur le compte courant n°[XXXXXXXXXX01] ouvert auprès du Crédit Agricole par M.

. *************** Le 8 juillet 1996, Monsieur [Q] [T] a ouvert un compte courant dans les livres de la Société Générale.

courant professionnel.

par le magistrat signataire.ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 30 juin 2006 ***** La SARL SPIN OUT -ci-après dénommée "la SARL"- a , en mai 1997, ouvert un compte courant auprès de la SA BANQUE RHÈNE-ALPES

P de verser aux débats l'intégralité des relevés du compte " EXCELLIUS " dont Mademoiselle Antoinette X...était titulaire, condamner solidairement la BANQUE POSTALE et la C. N.

Il fait état de ce que la décision déférée manque de logique, le tribunal retenant que la remise de fonds au concluant par Madame [X] l'oblige à restitution tout en estimant que la remise de fonds à Madame

courant associé BPC pour 300 K€ ; Considérant qu'il soutient que la caisse a tenu compte à tort des biens de son épouse, notamment du cabinet libéral, alors qu'elle ne s'est pas engagée ni n'a contresigné

Par acte sous-seing-privé en date du 21 mars 2016, la SA BANQUE DE POLYNESIE a consenti à la SCP PIPIRI MANU une ouverture de compte courant n°44005236518, avec un taux d'intérêt conventionnel de 13,10

[M], gérant de la SCI La Crèche, a commis plusieurs fautes de gestion en utilisant frauduleusement les comptes de la société et le compte courant d'associés de M.

Les fonds sont remis au mandataire judiciaire, le cas échéant par le séquestre qui par cette remise est libéré à l'égard des parties ".

courant d'un montant de 1'million d'euros, remboursable au plus tard le 8 juillet 2023.

" fournisseur " et au compte courant d'associé ouvert au nom de M.

X... avait fait ouvrir un compte courant au nom de l'association dans les livres de la BANQUE CHAIX, puis il avait souscrit deux engagements de caution de son association, chacun pour un montant de 150

intérieur et prenant en compte la composition de la famille.

FIGEROU, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Remi FIGEROU, Conseiller,

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SA Banque Populaire Bourgogne Franche Comté, ci-après désignée « Banque Populaire », a conclu avec l'EURL Paysages et Piscines, une convention de compte courant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Mais par acte du 17.8.2005, la S.A BANQUE POPULAIRE DU NORD a formé contredit.

courant d'associé, un gage de compte d'instruments financiers et un engagement de blocage de compte courant d'associé et de promesse de nantissement de compte bloqué octroyés par Madame [O].