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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Cadoret, substituant Me Rodas, pour la société Euro Techni Sols. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAvis
CADA:20161874
9 juin 2016
9 juin 2016
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Contrée d'Ablis
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b68c38f76f783033f9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
(Ablation du fixateur externe). La technique utilisée lors de cette séance était en relation avec un tenir-relâcher ou contracter-relâcher afin de récupérer les amplitudes du coude.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01951_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président-rapporteur, J-E.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE00631_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ablard, - et les observations de Me Bulajic pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00303_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
L'appelant a heurté cette borne, qui était relevée lors de l'accident et était en cours d'utilisation, puis a perdu l'équilibre en tombant dans la trappe alors abaissée.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00297_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
correspondant à une amende administrative consécutive à une infraction à la réglementation sur la publicité ainsi que l'arrêté prononçant à son encontre une amende administrative, subsidiairement d'abaisser
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
2 avril 2015
le docteur Y..., le professeur B..., orthopédiste au CHU de Lyon reçoit Mme Liliane X... en consultation ; après une scintigraphie osseuse réalisée à Mulhouse le 7 novembre 2006, il a réalisé une ablation
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933eb
24 mars 2016
24 mars 2016
Le docteur X... a préconisé une intervention chirurgicale, consistant en l'ablation de la glande de Bartholin, qu'il a pratiquée le 26 juin 2003 à la clinique Sainte Thérèse, dont il était salarié.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
Service recoursc/Tiers
60373cf42fe4e7191b51fcb9
15 mai 2015
15 mai 2015
du péritoine), une cholécystectomie (ablation de la vésicule), une omentectomie totale, une splénectomie (ablation de la rate), l'exérèse du colon droit et d'un mètre de grêle terminal, une pelvectomie
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
son état a nécessairement évolué puisqu'une nouvelle intervention a été programmée ultérieurement au 24 janvier 2020, le docteur [V] [E] ayant été contrainte d'intervenir le 22 janvier 2021 pour une ablation
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00447_20240223
23 février 2024
23 février 2024
A une chance, évaluée à 70%, d'éviter la récidive de son cancer ayant conduit à l'ablation totale de sa verge. Sur les préjudices subis par M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71f6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Puis il y aura une rechute lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse le 29/06/2020 avec un arrêt de travail limité à deux semaines, A noter que le service médical ne nous a pas adressé le rapport
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7966
15 avril 2025
15 avril 2025
de l'épiploon, repli du péritoine situé sous l'estomac) ; - une nouvelle intervention le 6 mars 2018 à savoir une splénectomie (ablation de la rate) (pièce n°30) mais qui n'a pas empêché la dégradation
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01184_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Cruceru, pour la société GEFCO SA ainsi que celles de Me Van Der Vlist, pour Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
hospitalisations entre le 24 avril 1999 et le 9 juillet 1999, puis du 12 août 1999 au 25 août 1999, périodes auxquelles il convient d'ajouter une hospitalisation prévisible de 5 jours pour procéder à l'ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01595_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01075_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ablard, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique, - et les observations de Me Carmier pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03338_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02678_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ablard, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Buscarini, pour la société Burger King Ile-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 6 sur 111
ABLAIN, Aurélie
12/07/2026
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LES JARDINS ABLAINOIS
02/07/2026
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ABLAIN, Hervé, André, Jacques, ABLAIN
01/07/2026
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SAS LESIEUR ABLAIN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Juin 2026, désignant liquidateur Epilogue (SARL) Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
19/06/2026
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SCI GLP ABLAINCOURT
10/06/2026
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