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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6034c7dea7cca0b2a500da7d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
60361e4e7e031181f6f07e23
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Aux termes du même courrier il lui était également reproché d'avoir dissimulé des bouteilles d'alcool dans le magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Les bouteilles de la bière P. sont hautes et fines avec une étiquette rectangulaire largement étalée sur la face de présentation de la bouteille alors que les bouteilles de la bière Torra sont plus trapues
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b61
10 janvier 2023
10 janvier 2023
disposition de la société [7] en qualité de préparateur de commandes, survenu dans les circonstances suivantes : 'Selon les dires de l'intérimaire, Prépare sa palette et récupère le colis (pack de bouteille
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616359d81416be03751aa422
7 avril 2011
7 avril 2011
jugement rendu le 28 Avril 2009 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 07/07316 APPELANTE SOCIETE DGM INDUSTRIE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Alain
Source officielleChambre Sociale
5fdd3346d8b8b39bf2eeeeaa
2 octobre 2018
2 octobre 2018
au contrôle et notamment les grands livres, pièces comptables et bancaires, ce qui toutefois ne peut conduire à conclure que l'intégralité des comptes a été examinée. 2-1 Sur l'attribution de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307f
17 mars 2016
17 mars 2016
De même dans la lettre, les indications les plus mises en valeur sont : oui Mme X... vous allait bien recevoir un panier rempli de spécialités régionales pour Noël (de : vous... à...
Source officielle12e chambre section 2
603606a84b7a3b6baa945dac
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
Saisi de poursuites dirigéesc/Johann X
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a3
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Alain et Z... Muriel, de nationalité française, vivant en concubinage, équipier polyvalent Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
28 février 2019
Représentée par Me Alain HERVIEU, avocat au barreau de CAEN substitué par Me ROYER LIEBART INTIME : M. S... A... [...] [...]
Source officielleChambre Sociale
62c67c9aca9bf263790309b1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[V] le lendemain matin puis vers 13 heures avec rappel à l'ordre, il est entré violemment dans le bureau de celui-ci et l'a invectivé tout en saisissant une bouteille d'eau et en la jetant par terre,
Source officielle12e chambre
6033ce54042a42805b1e12dd
28 mars 2017
28 mars 2017
Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20150204 Représentant : Me Alain
Source officielleSociale B salle 1
63a2b11a4486ef05df30256e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[T], outre les cris de mouton avec ses 2 collègues, il a indiqué qu'un jour, celui-ci 'de rage' a arrêté son poste et l'a regardé droit dans les yeux en écrasant sa bouteille d'eau, comme pour lui dire
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9dc
16 juillet 2012
16 juillet 2012
MOREAU substituant Me Florence DELOUMEAUX (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Stéphan Y... ... 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Me VALERE-LANDAIS substituant Me Vathana BOUTROY-XIENG
Source officielle2e chambre sociale
63d22a049b3c8605deec1ec8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 2] Non constituée Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE TOULOUSE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Alain
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968cbd3cdc6046d4761aa5f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Votre collègue vous informe que ces bouteilles sont réservées aux clients acquéreurs de l'agence.
Source officielle12e chambre section 2
6035609436e7348875bb8348
3 mai 2016
3 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93245
3 mai 2016
3 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Madame Catherine Y... épouse D...
Source officiellePage 6 sur 12