Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9282a
14 octobre 2015
14 octobre 2015
née le 27 Juin 1977 à AJACCIO (20000) ... 20167 ALATA ayant pour avocat Me Jean Philippe BATTINI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b65
2 décembre 2015
2 décembre 2015
né le 22 Mai 1931 ... 20137 ALATA ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015,
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcc
22 janvier 2016
22 janvier 2016
représenté SCP PROUZERGUE dont le siège social est 7 Quai Gabriel Péri-19000 TULLE Pli avisé non réclamé non comparant, non représenté SA SOCIETE GENERALE dont le siège social est 13 Rue Jean-Paul Allaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01568_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B, - et les observations de Me Allala pour la communauté d'agglomération Porte de l'Isère et celles de Me Schiltz pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00555_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Gros, premier conseiller, – les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, – et les observations de Me Allala, représentant le centre hospitalier Alpes-Isère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda6
4 mai 2011
4 mai 2011
né le 13 Juin 1947 à CARBINI (20170) ... ... 20167 ALATA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938ba
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Chez Mme Claudia Y... ... 20167 ALATA Représenté par Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Marylène CAMMILLI-BUCQUET, avocat au barreau d'AJACCIO, INTIMEE : SARL HOTEL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01075_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Cheramy, représentant le syndicat Sud-Santé-Sociaux du Rhône, - et les observations de Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01488_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
l'audience publique : le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, et les observations de Me Alacio, pour le syndicat CGT du SDMIS et Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
- le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Gouy-Paillier pour Mme A et de Me Allala
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f362
28 mars 2012
28 mars 2012
L 3A CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son représentant légal en exercice Le Bas d'ALATA 20167 ALATA défaillante Maître Jean Pierre X...
Source officielleRétention_recoursJLD
695cbb9575782d5f06f012d7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[G] produit un certificat médical établi par l'UMCRA le 23 décembre 2025 mentionnant «'une scapula alata gauche justifiant une IRM de la scapula gauche et un ENMG'».
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2b
27 avril 2011
27 avril 2011
née en à ... 92500 RUEIL MALMAISON comparant en personne, assistée de Me Denis AMBROSINI, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** SAS EUREP INDUSTRIES 1, Ave du parc Alata 60100
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6970a495cdc6046d47176966
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2024 par le tribunal judiciaire de Paris qui a dit la procédure régulière au regard des dispositions de l'article 1043 du code de procédure civile, jugé que Mme [G] [D] [T], née le 6 novembre 1969 à Allada
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e568
24 août 2011
24 août 2011
MONTPELLIER CEDEX 2 ayant pour avocat Me Vanina CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Paul François A... ... 20167 ALATA
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...sont propriétaires d'une parcelle de terre sur le territoire de la commune d'ALATA
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93708
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Prud'hommes-Formation paritaire d'AJACCIO ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Ercilio Z... ... 20167 Alata
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dcb
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Fontaine des prêtres-Route d'Alata 20090 AJACCIO Représentée par Me LAURENT, plaidant en visioconférence depuis AJACCIO, substituant Me Marc MONDOLONI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le diagnostic de scapula alata causé par une atteinte du nerf dentelé a été posé et confirmé par électromyogramme.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02669_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Mme A, épouse B, ressortissante ivoirienne née le 27 juillet 1985 à Allaha-Koffikro (Côte-d'Ivoire) est entrée en France le 11 décembre 2020 sous couvert d'un visa long séjour en qualité de conjoint de
Source officiellePage 6 sur 10