dans le cadre de sa mission publique, par le Conseil supérieur de la prud'homie (CSP) ; 2) les travaux et rapports préparatoires (pour ceux non rendus publics et justifiés comme l'avoir été), qui ont amené

dans un format numérique et afin de mettre à disposition de ses clients des informations éclairant leurs choix en matière de santé, des listes de données suivantes : 1) la liste des données "Médecins Améli

SA CA CONSUMER FINANCE la somme principale de 18.127,60 € au titre du remboursement de ce prêt, sans cette somme ne porte intérêts au taux légal, les parties étant déboutées de leurs demandes plus amples

X... sont injustifiées, 2o) dit que le licenciement d'Amélie X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse et, à fortiori, de faute grave, en conséquence, 3o) condamne la société G.L.F. à verser à Amélie

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 9 avril 2025, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, M.

Monsieur Joël X... est propriétaire d'une parcelle voisine longeant le canal d'amenée d'eau et cadastrée 904 section C. MM. Y... ET X... ont des auteurs communs.

la déclaration de saisine sur renvoi après cassation déposée le 11 juillet 2024 par Mme [U] [Q] ; Vu les conclusions déposées le 05 septembre 2024, auxquelles il est expressément référé pour plus ample

10000 euros au titre du remboursement du prix de vente, - ordonné la restitution du véhicule, à charge pour Madame [P] d'aller le chercher à ses frais, - débouté les parties de leurs demandes plus amples

Selon ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 12 septembre 2022, auxquelles il sera référé pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, la SCI AMCL demande de voir : - RECEVOIR

caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine à sa demande de communication d'une copie des documents suivants, dans le cadre d’un litige, qui voit ses coordonnées bancaires associées au compte Amélie

AMELIE c / Madame Ghislaine Marie Joseph X...

Par jugement du 19 octobre 2009, auquel la Cour se réfère, pour plus ample exposé des moyens et des prétentions des parties, de ses motifs et de son dispositif, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal

. **** APPELANTS : Monsieur [H] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 24 décembre 2025, auxquelles la cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens en application de l'article 455

AME, agissant en la personne de sa présidente, Mme [P] [Y], domiciliée en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro [Numéro identifiant

[H] [R] muni d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [U] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Amal DELANS de DELANS AVOCAT, avocat au barreau de REIMS substitué par Me Amélie

[K] à payer à la société Florin Milas Bat la somme de 3 450 € en réparation de son préjudice ; - débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires - condamné M.

du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Isabelle PERRIN, Conseillère, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 17 décembre 2025, assistée de Amélie